237481 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 17/02/2021
- Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (3808)
- Audition de M. Martin Hirsch, directeur général de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP), sur le rapport final du comité stratégique « Diversité sociale et territoriale dans l'enseignement supérieur » remis à Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, le 8 décembre 2020
- Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 17/02/2021
- Table ronde, ouverte à la presse, sur l'Afghanistan avec M. Abdullah Abdullah, président du haut conseil pour la réconciliation nationale et ancien chef du Gouvernement afghan, Mme Freshta Karim, participante du programme « Femmes leaders afghanes », et M. Georges Lefeuvre, chercheur à l'IRIS et ancien conseiller de la délégation de l'Union européenne au Pakistan.
- Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Date de réunion : 17/02/2021
- Examen du projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la protection de l'environnement (n° 3787) (M. Pieyre-Alexandre Anglade, rapporteur) ;
- Examen de la proposition de résolution tendant à modifier le Règlement de l'Assemblée nationale en ce qui concerne l'organisation des travaux parlementaires en période de crise (n° 3798) (M. Sylvain Waserman, rapporteur) ;
- Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à protéger les jeunes mineurs des crimes sexuels (n° 3796).
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 17 février 2021
- Date de séance : 17/02/2021
- 1. Lutte contre les inégalités mondiales
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 17 février 2021
- Date de séance : 17/02/2021
- 1. Reconnaître et prendre en charge les complications à long terme de la covid-19
- 2. Déshérence des contrats de retraite supplémentaire
- 3. Santé au travail
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 3890 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Marie-Noëlle Battistel et M. Anthony Cellier déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission des affaires économiques sur l'application de la loi n° 2019-1147 du 8 novembre 2019 relative à l'énergie et au climat
- Date de dépôt : 17/02/2021
- Voir le dossier (Application de la loi n° 2019-1147 du 8 novembre 2019 relative à l'énergie et au climat)
- N° 3893 rapport - Rapport de M. Sylvain Waserman sur la proposition de résolution de M. Sylvain Waserman et plusieurs de ses collègues tendant à modifier le Règlement de l'Assemblée nationale en ce qui concerne l'organisation des travaux parlementaires en période de crise (3798).
- Date de dépôt : 17/02/2021
- Voir le dossier (Modifier le Règlement de l'Assemblée nationale en ce qui concerne l'organisation des travaux parlementaires en période de crise)
- N° 3891 rapport - Rapport de Mme Coralie Dubost de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique.
- Date de dépôt : 17/02/2021
- Voir le dossier (Bioéthique)
- N° 3894 rapport - Rapport de M. Pieyre-Alexandre Anglade sur le projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement (n°3787).
- Date de dépôt : 17/02/2021
- Voir le dossier (Compléter l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement)
- N° 3895 - Proposition de loi constitutionnelle de Mme Marie-George Buffet visant à inscrire la langue des signes française dans la Constitution
- Date de dépôt : 17/02/2021
- Voir le dossier (Inscrire la langue des signes française dans la Constitution)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats