756346 résultats trouvés
- Dossier législatif - Professionnaliser l'enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques
- Compte rendu de réunion n° 41 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 06/03/2024
- – Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (n° 2197) (M. Jean-Luc Fugit, rapporteur).
- Compte rendu de réunion n° 42 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 06/03/2024
- – Éventuellement, suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (n° 2197) (M. Jean-Luc Fugit, rapporteur).
- Compte rendu de réunion n° 38 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 28/02/2024
- Table ronde, ouverte à la presse, sur la guerre en Ukraine et ses conséquences sur les belligérants, deux ans après son déclenchement par la Fédération de Russie, avec la participation de Mme Tatiana Kastoueva-Jean, directrice du centre Russie-Eurasie de l'Institut français des relations internationales (IFRI), du général Christophe Gomart (2e section), ancien directeur du renseignement militaire et ancien commandant des opérations spéciales, et de M. Philippe Gros, maître de recherche à la Fondation pour la recherche stratégique (FRS), coordinateur de l'Observatoire des conflits futurs.
- Compte rendu de réunion n° 41 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 06/03/2024
- Examen de la proposition de loi visant à garantir le versement des pensions alimentaires aux enfants majeurs (n° 2128) (M. Vincent Thiébaut, rapporteur)
- Texte adopté n° 244 - Proposition de loi, adoptée sans modification, par l'Assemblée nationale, visant à renforcer la protection des mineurs et l'honorabilité dans le sport
- Texte adopté en séance publique
- Voir le dossier (Renforcer la protection des mineurs et l'honorabilité dans le sport)
- Dossier législatif - Renforcer la protection des mineurs et l’honorabilité dans le sport
- Dossier législatif - Qualifier les exactions du 7 octobre en Israël de crimes contre l'Humanité
- Compte rendu de réunion n° 21 - Mission d'information sur l'accès des Français à un logement digne et la réalisation d'un parcours résidentiel durable
- Date de réunion : 15/02/2024
- – Audition de l'Association des communes et collectivités d'Outre-Mer (Accom).
- Compte rendu de réunion n° 27 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 05/03/2024
- - audition, ouverte la presse, de Mme Aurore Bergé, ministre déléguée auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations.
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats