199989 résultats trouvés
- Question écrite n° 36101 de M. Xavier Breton
- Date de dépôt : 27/08/2013
- défense - armée - militaires et civils. pathologies liées aux essais nucléaires. reconnaissance
- N° 1337 - Projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine - Etude d'impact
- Voir le dossier (Logement et urbanisme : ville et cohésion urbaine)
- Question écrite n° 34065 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 30/07/2013
- culture - financement - orientations. perspectives
- Question écrite n° 34127 de M. Frédéric Lefebvre
- Date de dépôt : 30/07/2013
- défense - armement - pacte Défense-PME. mise en oeuvre
- Question écrite n° 33250 de M. Arnaud Leroy
- Date de dépôt : 23/07/2013
- énergie et carburants - électricité - réseaux de distribution. optimisation
- Question écrite n° 33696 de M. Philippe Armand Martin
- Date de dépôt : 23/07/2013
- recherche - financement - Cour des comptes. rapport. propositions
- N° 1288 - Rapport d'information de MM. Christophe Guilloteau et Philippe Nauche déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'opération Serval au Mali
- Date de dépôt : 18/07/2013
- Voir le dossier (Opération Serval au Mali)
- Compte rendu de réunion n° 0080 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 17/07/2013
- I. Audition de M. Andreas Kortenkamp, professeur en toxicologie humaine à l'Institut pour l'environnement de la Brunel University, sur les perturbateurs endocriniens, dans le contexte de l'Union européenne
- II. Communication de M. Arnaud Leroy sur l'instrument financier LIFE pour l'environnement et l'action pour le climat (COM (2011) 874 E 6964)
- Compte rendu de réunion n° 80 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 17/07/2013
- I. Audition de M. Andreas Kortenkamp, professeur en toxicologie humaine à l'Institut pour l'environnement de la Brunel University, sur les perturbateurs endocriniens, dans le contexte de l'Union européenne
- II. Communication de M. Arnaud Leroy sur l'instrument financier LIFE pour l'environnement et l'action pour le climat (COM (2011) 874 E 6964)
- Compte rendu de réunion n° 086 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 16/07/2013
- — Audition de M. Patrick Pailloux, directeur général de l'Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information, sur la cyberdéfense.
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats