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Compte rendu de réunion n° 050 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 10/04/2013
  1. Audition de Mme Bénédicte de Montlaur, Sous-Directrice d'Afrique du Nord (ANMO MAE), sur les relations de la France avec les pays du Maghreb
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 15/07/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des Droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports, sur la politique de la ville.
Compte rendu de réunion n° 023 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 14/11/2012
  1. Table ronde, ouverte à la presse, commune avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur le fret, avec la participation de MM. Jean-Michel Genestier, directeur général adjoint de SNCF Géodis, Emmanuel Delachambre, directeur général d'Euro Cargo Rail et membre de la Commission des affaires ferroviaires de l'Union des transports publics et ferroviaires (UTP), Philippe Deiss, président d'HAROPA, Patrick Bouchez, président-directeur général de l'Union des entreprises de transport et de logistique de France, et Philippe Duong, directeur de Samarcande, professeur associé en logistique au CNAM.
Compte rendu de réunion n° 084 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 17/07/2013
  1. Suite de l'examen pour avis du projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (n° 1179) (M. Philippe Bies, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 76 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 01/06/2016
  1. Audition de Son Exc. M. Jean-Michel Casa, ambassadeur de France en Argentine. 2
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission d'enquête chargée d'étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle
Date de réunion : 09/09/2014
  1. Audition de Mme Fabienne Rosenwald, directrice des statistiques d'entreprises de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), accompagnée de M. Julien Deroyon, administrateur de l'INSEE ; et de M. Gilles Caillaud, président de Fédération Asso 1901.
Compte rendu de réunion n° 63 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 22/02/2017
  1. Examen d'un rapport d'information sur l'application de la loi n° 2014-617 du 13 juin 2014 relative aux comptes bancaires inactifs et aux contrats d'assurance vie en déshérence (Mme Marie-Christine Dalloz et M. Alain Fauré, rapporteurs)
  2. Examen d'un rapport d'information sur la recevabilité financière des initiatives parlementaires (M. Gilles Carrez, rapporteur)
  3. Examen d'un rapport d'information sur l'activité de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire au cours de la quatorzième législature (M. Gilles Carrez, rapporteur)
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 05/10/2016
  1. — Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d'État auprès du ministre de la Défense, chargé des Anciens combattants et de la mémoire, sur le projet de loi de finances pour 2017
Compte rendu de réunion n° 4 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 21/11/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, sur « le financement de la branche famille » :
  2. M. Christian Saint-Étienne, économiste, professeur titulaire de la chaire d'économie industrielle au Conservatoire national des arts et métiers
  3. M. Antoine Magnier, directeur de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES) au ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, et M. Benoît Ourliac, chef de la mission d'analyse économique
  4. M. Bertrand Fragonard, président délégué du Haut Conseil de la famille, et Mme Lucie Gonzalez, secrétaire générale
  5. M. Jean-Louis Rey, directeur de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS), et M. Alain Gubian, directeur financier
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 03/11/2016
  1. Projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) :
  2. Commission élargie : Égalité des territoires et logement
  3. Avis sur les crédits de la mission « Logement » (M. Daniel Goldberg, rapporteur pour avis)...