Résultats de la recherche

775531 résultats trouvés

Amendement n° 66 - ACCÉLÉRER ET CONTRÔLER LE VERDISSEMENT DES FLOTTES AUTOMOBILES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2126: Date de dépôt : 05/04/2024; Amendement de M. Leseul, M. Delautrette, Mme Jourdan et M. Bertrand Petit - Article PREMIER - Retiré; Voir le dossier (Accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles)
Amendement n° 31 - ACCÉLÉRER ET CONTRÔLER LE VERDISSEMENT DES FLOTTES AUTOMOBILES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2126: Date de dépôt : 04/04/2024; Amendement de Mme Belluco, Mme Pochon et M. Thierry - Article PREMIER - Retiré; Voir le dossier (Accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles)
Amendement n° 65 - ACCÉLÉRER ET CONTRÔLER LE VERDISSEMENT DES FLOTTES AUTOMOBILES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2126: Date de dépôt : 05/04/2024; Amendement de M. Leseul, M. Delautrette, Mme Jourdan et M. Bertrand Petit - Article PREMIER - Tombé; Voir le dossier (Accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles)
Amendement n° 112 - ACCÉLÉRER ET CONTRÔLER LE VERDISSEMENT DES FLOTTES AUTOMOBILES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2126: Date de dépôt : 05/04/2024; Amendement de M. Taite, M. Bony, M. Descoeur, M. Emmanuel Maquet, Mme Petex, M. Ray, M. Vatin et M. Vermorel-Marques - Article PREMIER - Non soutenu; Voir le dossier (Accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles)
Amendement n° 67 - ACCÉLÉRER ET CONTRÔLER LE VERDISSEMENT DES FLOTTES AUTOMOBILES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2126: Date de dépôt : 05/04/2024; Amendement de M. Leseul, M. Delautrette, Mme Jourdan et M. Bertrand Petit - Article PREMIER - Retiré; Voir le dossier (Accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles)
Amendement n° 33 - ACCÉLÉRER ET CONTRÔLER LE VERDISSEMENT DES FLOTTES AUTOMOBILES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2126: Date de dépôt : 04/04/2024; Amendement de Mme Belluco, Mme Pochon et M. Thierry - Article PREMIER - Tombé; Voir le dossier (Accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles)
Amendement n° 47 - ACCÉLÉRER ET CONTRÔLER LE VERDISSEMENT DES FLOTTES AUTOMOBILES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2126: Date de dépôt : 05/04/2024; Amendement de Mme Brulebois - Article PREMIER - Non soutenu; Voir le dossier (Accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles)
Amendement n° 89 - ACCÉLÉRER ET CONTRÔLER LE VERDISSEMENT DES FLOTTES AUTOMOBILES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2126: Date de dépôt : 05/04/2024; Amendement de M. Taite, M. Bony, M. Descoeur, M. Emmanuel Maquet, Mme Petex, M. Ray, M. Vatin et M. Vermorel-Marques - Article PREMIER - Non soutenu; Voir le dossier (Accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles)
Amendement n° 127 - ACCÉLÉRER ET CONTRÔLER LE VERDISSEMENT DES FLOTTES AUTOMOBILES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2126: Date de dépôt : 05/04/2024; Amendement de M. Millienne, M. Cosson, Mme Lasserre, Mme Lingemann, M. Ott et M. Padey - Article PREMIER - Non soutenu; Voir le dossier (Accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles)
Amendement n° 68 - ACCÉLÉRER ET CONTRÔLER LE VERDISSEMENT DES FLOTTES AUTOMOBILES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2126: Date de dépôt : 05/04/2024; Amendement de M. Leseul, M. Delautrette, Mme Jourdan et M. Bertrand Petit - Article PREMIER - Retiré; Voir le dossier (Accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles)