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- Compte rendu de réunion n° 0079 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 16/07/2013
- I. Audition de M. Philippe Etienne, Ambassadeur, Représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne
- Compte rendu de réunion n° 79 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 16/07/2013
- I. Audition de M. Philippe Etienne, Ambassadeur, Représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne
- Question écrite n° 32823 de M. Gilles Lurton
- Date de dépôt : 16/07/2013
- recherche - financement - dépenses. justifications
- Question écrite n° 32697 de M. Paul Molac
- Date de dépôt : 16/07/2013
- organisations internationales - OMS - missions
- Question écrite n° 32803 de M. Jean-Jacques Guillet
- Date de dépôt : 16/07/2013
- recherche - financement - Cour des comptes. rapport. propositions
- Question écrite n° 32683 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 16/07/2013
- ministères et secrétariats d'État - associations - subventions. statistiques
- Amendement n° 367 - MODERNISATION DE L'ACTION PUBLIQUE TERRITORIALE ET AFFIRMATION DES MÉTROPOLES - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1216
- Date de dépôt : 11/07/2013
- Amendement de M. Baupin, M. Molac, Mme Abeille, M. Alauzet, Mme Allain, Mme Attard, Mme Auroi, Mme Bonneton, M. Cavard, M. Coronado, M. de Rugy, M. François-Michel Lambert, M. Mamère, Mme Massonneau, Mme Pompili, M. Roumegas et Mme Sas - Article 12 - Adopté
- Voir le dossier (Collectivités territoriales : action publique territoriale et métropoles)
- N° 1244 - Rapport d'information de MM. Jean-Jacques Bridey et François Cornut-Gentille déposé en application de l'article 145 du règlement en conclusion des travaux de la mission d'information commune sur l'exécution des crédits 2012 sur le programme 146 "Equipement des forces"
- Date de dépôt : 11/07/2013
- Voir le dossier (Mission d'information commune sur l'exécution des crédits 2012 sur le programme 146 "Équipement des forces")
- Compte rendu de réunion n° 107 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 10/07/2013
- Examen du rapport d'information de la mission d'information sur l'optimisation fiscale des entreprises dans un contexte international (M. Pierre-Alain Muet, rapporteur)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 085 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 10/07/2013
- — Audition de l'ingénieur en chef de l'armement Guillaume Poupard, responsable du pôle de sécurité des systèmes d'information à la Direction générale de l'armement, sur le rôle et l'organisation de la DGA en matière de cyberdéfense, ainsi que sur les perspectives ouvertes en la matière par le Livre blanc.
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