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Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 27 octobre 2011
Date de séance : 27/10/2011
  1. 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (suite) (n° 3790)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 29 octobre 2010
Date de séance : 29/10/2010
  1. 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 (n° 2854) (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 11 mai 2011
Date de séance : 11/05/2011
  1. 1. Dispositions d'ordre cynégétique (suite) (n°3335)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du mercredi 27 juin 2007
Date de séance : 27/06/2007
  1. 1. Nomination des vice-présidents, des questeurs et des secrétaires de l'Assemblée
  2. 2. Installation du bureau
  3. 3. Communication de M. le président
  4. 4. Communication du décret de convocation du Parlement en session extraordinaire
  5. 5. Convocation de la Conférence des présidents
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du jeudi 18 juin 2009
Date de séance : 18/06/2009
  1. 1. Dispositions relatives au fonctionnement de la collectivité territoriale de Corse (n° 1726)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 1 mars 2012
Date de séance : 01/03/2012
  1. 1. Approbation d'accords internationaux (n os 4417, 4419, 4418, 4357)
  2. 2. Résorption de l'emploi précaire dans la fonction publique (C.M.P.) (n° 4365)
  3. 3. Organisation des manifestations sportives (C.M.P.) (n° 4403)
  4. 4. Enfance délaissée et adoption (n° 4330)
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du lundi 22 juin 2009
Date de séance : 22/06/2009
  1. 1. Création d'une première année commune aux études de santé (deuxième lecture) (n° 1740)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 15 juillet 2009
Date de séance : 15/07/2009
  1. 1. Formation professionnelle tout au long de la vie (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du mercredi 26 mars 2008
Date de séance : 26/03/2008
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Journée de solidarité
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du mercredi 14 novembre 2007
Date de séance : 14/11/2007
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2008 (seconde partie) (n os 189, 276)
  2. 2. Ordres du jour des prochaines séances