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Question écrite n° 8770 de M. Thierry Benoit
Date de dépôt : 13/06/2023
agriculture - Le dispositif TO-DE (travailleurs occasionnels demandeurs d'emploi) - Le dispositif TO-DE (travailleurs occasionnels demandeurs d'emploi)
Question écrite n° 1367 de Mme Ersilia Soudais
Date de dépôt : 20/09/2022
grandes écoles - Démocratisation de l'accès aux grandes écoles - Démocratisation de l'accès aux grandes écoles
Question écrite n° 5538 de M. Sébastien Chenu
Date de dépôt : 14/02/2023
maladies - Foyer de cas de SLA dans le Denaisis - Foyer de cas de SLA dans le Denaisis
Question orale sans débat n° 510 de Mme Martine Etienne
Date de dépôt : 23/01/2024
santé - L'UFC-Que Choisir attaque l'État en justice pour inaction sur l'accès aux soins - L'UFC-Que Choisir attaque l'État en justice pour inaction sur l'accès aux soins
Question au Gouvernement n° 741 de M. Lionel Royer-Perreaut
Date de dépôt : 05/04/2023
ordre public - FUSILLADES À MARSEILLE - FUSILLADES À MARSEILLE
Question écrite n° 14225 de Mme Mathilde Paris
Date de dépôt : 02/01/2024
retraites : fonctionnaires civils et militaires - La suppression des chèques-vacances pour les policiers à la retraite - La suppression des chèques-vacances pour les policiers à la retraite
Question écrite n° 16632 de Mme Catherine Couturier
Date de dépôt : 26/03/2024
transports ferroviaires - Ligne POLT : recrutement par la SNCF des agents de rénovation des lignes - Ligne POLT : recrutement par la SNCF des agents de rénovation des lignes
Question orale sans débat n° 305 de Mme Murielle Lepvraud
Date de dépôt : 25/04/2023
partis et mouvements politiques - Recrudescence des actions violentes des groupuscules d'extrême droite - Recrudescence des actions violentes des groupuscules d'extrême droite
Question au Gouvernement n° 1118 de M. Vincent Descoeur
Date de dépôt : 27/09/2023
énergie et carburants - PRIX DES CARBURANTS - PRIX DES CARBURANTS
Question écrite n° 14529 de Mme Lisette Pollet
Date de dépôt : 23/01/2024
sécurité routière - Embouteillage dans les auto-écoles - Embouteillage dans les auto-écoles