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Question écrite n° 33250 de M. Arnaud Leroy
Date de dépôt : 23/07/2013
énergie et carburants - électricité - réseaux de distribution. optimisation
Question écrite n° 33696 de M. Philippe Armand Martin
Date de dépôt : 23/07/2013
recherche - financement - Cour des comptes. rapport. propositions
N° 1288 - Rapport d'information de MM. Christophe Guilloteau et Philippe Nauche déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'opération Serval au Mali
Date de dépôt : 18/07/2013
Voir le dossier (Opération Serval au Mali)
Compte rendu de réunion n° 0080 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 17/07/2013
  1. I. Audition de M. Andreas Kortenkamp, professeur en toxicologie humaine à l'Institut pour l'environnement de la Brunel University, sur les perturbateurs endocriniens, dans le contexte de l'Union européenne
  2. II. Communication de M. Arnaud Leroy sur l'instrument financier LIFE pour l'environnement et l'action pour le climat (COM (2011) 874 E 6964)
Compte rendu de réunion n° 80 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 17/07/2013
  1. I. Audition de M. Andreas Kortenkamp, professeur en toxicologie humaine à l'Institut pour l'environnement de la Brunel University, sur les perturbateurs endocriniens, dans le contexte de l'Union européenne
  2. II. Communication de M. Arnaud Leroy sur l'instrument financier LIFE pour l'environnement et l'action pour le climat (COM (2011) 874 E 6964)
Compte rendu de réunion n° 086 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 16/07/2013
  1. — Audition de M. Patrick Pailloux, directeur général de l'Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information, sur la cyberdéfense.
Compte rendu de réunion n° 0079 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 16/07/2013
  1. I. Audition de M. Philippe Etienne, Ambassadeur, Représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne
Compte rendu de réunion n° 79 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 16/07/2013
  1. I. Audition de M. Philippe Etienne, Ambassadeur, Représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne
Question écrite n° 32823 de M. Gilles Lurton
Date de dépôt : 16/07/2013
recherche - financement - dépenses. justifications
Question écrite n° 32697 de M. Paul Molac
Date de dépôt : 16/07/2013
organisations internationales - OMS - missions