200021 résultats trouvés
- Question écrite n° 13908 de Mme Caroline Colombier
- Date de dépôt : 19/12/2023
- patrimoine culturel - Remplacement scandaleux des vitraux de la cathédrale Notre-Dame de Paris - Remplacement scandaleux des vitraux de la cathédrale Notre-Dame de Paris
- Question écrite n° 14222 de M. Karim Ben Cheikh
- Date de dépôt : 02/01/2024
- politique extérieure - Fermeture des emprises diplomatiques françaises au Niger - Fermeture des emprises diplomatiques françaises au Niger
- Question écrite n° 16627 de M. Pierre Meurin
- Date de dépôt : 26/03/2024
- taxis - Problèmes rencontrés par les artisans taxi - Problèmes rencontrés par les artisans taxi
- Question écrite n° 17520 de M. Franck Allisio
- Date de dépôt : 30/04/2024
- transports ferroviaires - Financement Ligne Nouvelle Provence Côte d'Azur - Financement Ligne Nouvelle Provence Côte d'Azur
- Question écrite n° 2667 de M. Ian Boucard
- Date de dépôt : 01/11/2022
- bâtiment et travaux publics - Travaux publics et situation économique actuelle - Travaux publics et situation économique actuelle
- Question écrite n° 12602 de M. Xavier Albertini
- Date de dépôt : 31/10/2023
- professions de santé - Financement d'Asalée - Financement d'Asalée
- Question écrite n° 17667 de M. Alexandre Sabatou
- Date de dépôt : 07/05/2024
- retraites : généralités - Fraudes aux retraites versées à l'étranger - Fraudes aux retraites versées à l'étranger
- Question écrite n° 9072 de M. Francis Dubois
- Date de dépôt : 20/06/2023
- élevage - Rapport Cour des comptes, réduction cheptel bovin, conséquences pour la filière - Rapport Cour des comptes, réduction cheptel bovin, conséquences pour la filière
- Question écrite n° 14262 de M. Fabrice Brun
- Date de dépôt : 09/01/2024
- déchets - Application de la loi AGEC 1 - tri des biodéchets au 1er janvier 2024 - Application de la loi AGEC 1 - tri des biodéchets au 1er janvier 2024
- Question écrite n° 3960 de M. Jérôme Nury
- Date de dépôt : 13/12/2022
- énergie et carburants - Lisibilité du dispositif des « Certificats d'économie d'énergie » - Lisibilité du dispositif des « Certificats d'économie d'énergie »
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