Résultats de la recherche

775516 résultats trouvés

Amendement n° 11 - ACCÉLÉRER ET CONTRÔLER LE VERDISSEMENT DES FLOTTES AUTOMOBILES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2126
Date de dépôt : 04/04/2024
Amendement de M. Taite, Mme Périgault, Mme Valentin, M. Descoeur, M. Bourgeaux, M. Bazin, M. Ray, Mme Petex, Mme Bonnet, M. Emmanuel Maquet, M. Vatin et M. Vermorel-Marques - Article 4 - Non soutenu
Voir le dossier (Accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles)
Amendement n° 37 - ACCÉLÉRER ET CONTRÔLER LE VERDISSEMENT DES FLOTTES AUTOMOBILES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2126
Date de dépôt : 05/04/2024
Amendement de M. Di Filippo, Mme Gruet, M. Hetzel, M. Kamardine et Mme Petex - Article 4 - Non soutenu
Voir le dossier (Accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles)
Amendement n° 161 - ACCÉLÉRER ET CONTRÔLER LE VERDISSEMENT DES FLOTTES AUTOMOBILES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2126
Date de dépôt : 05/04/2024
Amendement de M. Adam, rapporteur - Article 4 - Adopté
Voir le dossier (Accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles)
Amendement n° 126 - ACCÉLÉRER ET CONTRÔLER LE VERDISSEMENT DES FLOTTES AUTOMOBILES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2126
Date de dépôt : 05/04/2024
Amendement de M. Millienne, M. Cosson, Mme Lasserre, Mme Lingemann, M. Ott et M. Padey - Article 4 - Non soutenu
Voir le dossier (Accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles)
Amendement n° 16 - SITUATION DES MINEURS DANS LES INDUSTRIES DU CINÉMA, DU SPECTACLE VIVANT ET DE LA MODE - Lecture unique - n° 2348
Date de dépôt : 09/04/2024
Amendement de Mme Pasquini, rapporteure - TITRE - Adopté
Voir le dossier (Situation des mineurs dans les industries du cinéma, du spectacle vivant et de la mode)
Amendement n° 13 - ACCÉLÉRER ET CONTRÔLER LE VERDISSEMENT DES FLOTTES AUTOMOBILES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2126
Date de dépôt : 04/04/2024
Amendement de Mme Givernet, M. Vuilletet, M. Bordat, Mme Métayer, M. Armand et Mme Riotton - Article PREMIER - Retiré
Voir le dossier (Accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles)
Amendement n° 165 - ACCÉLÉRER ET CONTRÔLER LE VERDISSEMENT DES FLOTTES AUTOMOBILES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2126
Date de dépôt : 08/04/2024
Amendement de M. Adam, rapporteur - Article PREMIER - Adopté
Voir le dossier (Accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles)
Amendement n° 86 - ACCÉLÉRER ET CONTRÔLER LE VERDISSEMENT DES FLOTTES AUTOMOBILES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2126
Date de dépôt : 05/04/2024
Amendement de M. Taite, M. Bony, M. Descoeur, M. Emmanuel Maquet, Mme Petex, M. Ray, M. Vatin et M. Vermorel-Marques - Article PREMIER - Non soutenu
Voir le dossier (Accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles)
Amendement n° 121 - ACCROÎTRE LE FINANCEMENT DES ENTREPRISES ET L’ATTRACTIVITÉ DE LA FRANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2428
Date de dépôt : 05/04/2024
Amendement de M. Laqhila, M. Mattei, M. Geismar, Mme Perrine Goulet, M. Lecamp, M. Mandon, Mme Babault, M. Balanant, Mme Bannier, Mme Bergantz, M. Berta, M. Blanchet, M. Bolo, M. Bourlanges, Mme Brocard, M. Bru, M. Cosson, M. Croizier, M. Cubertafon, Mme Darrieussecq, M. Daubié, Mme Desjonquères, M. Esquenet-Goxes, M. Falorni, Mme Folest, M. Fuchs, Mme Gatel, M. Gumbs, M. Isaac-Sibille, Mme Jacquier-Laforge, Mme Josso, Mme Lasserre, M. Latombe, Mme Lingemann, Mme Luquet, M. Martineau, Mme Mette, M. Millienne, Mme Morel, M. Ott, M. Padey, M. Pahun, M. Frédéric Petit, Mme Maud Petit, Mme Poueyto, M. Ramos, Mme Thillaye, M. Turquois, Mme Vichnievsky et M. Philippe Vigier - Article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Accroître le financement des entreprises et l’attractivité de la France)
Amendement n° 131 - ACCÉLÉRER ET CONTRÔLER LE VERDISSEMENT DES FLOTTES AUTOMOBILES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2126
Date de dépôt : 05/04/2024
Amendement de M. Thiébaut, M. Alfandari, Mme Vilgrain et Mme Violland - Article PREMIER - Rejeté
Voir le dossier (Accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles)