200022 résultats trouvés
- Question écrite n° 29165 de M. Marc Dolez
- Date de dépôt : 11/06/2013
- professions de santé - orthoptistes - formation. revendications
- Question écrite n° 29054 de M. Patrice Carvalho
- Date de dépôt : 11/06/2013
- commerce extérieur - concurrence - réglementation sociale et environnementale. respect
- Question écrite n° 28904 de M. Lionel Tardy
- Date de dépôt : 11/06/2013
- emploi - réglementation - services. prestataires. perspectives
- N° 1122 - Rapport d'information de M. Jean-Paul Chanteguet déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Contribution au débat sur le volet énergétique de la transition écologique
- Date de dépôt : 11/06/2013
- Voir le dossier (Contribution au débat sur le volet énergétique de la transition écologique)
- Compte rendu de réunion n° 42 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 06/06/2013
- Audition de Mme Astrid Milsan, sous-directrice services, aéronautique et défense au sein de l'Agence des participations de l'État (APE), sur le thème : « La conduite des programmes d'armement en coopération ».
- Compte rendu de réunion n° 042 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 06/06/2013
- Audition de Mme Astrid Milsan, sous-directrice services, aéronautique et défense au sein de l'Agence des participations de l'État (APE), sur le thème : « La conduite des programmes d'armement en coopération ».
- Compte rendu de réunion n° 040 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 06/06/2013
- Audition de l'amiral Édouard Guillaud, chef d'état-major des armées, sur le thème : « la conduite des programmes d'armement en coopération »
- Compte rendu de réunion n° 40 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 06/06/2013
- Audition de l'amiral Édouard Guillaud, chef d'état-major des armées, sur le thème : « la conduite des programmes d'armement en coopération »
- N° 1118 - Rapport d'information de Mme Sandrine Doucet déposé par la commission des affaires européennes sur la démocratisation du programme Erasmus
- Date de dépôt : 06/06/2013
- Voir le dossier (La démocratisation du programme Erasmus)
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 6 juin 2013
- Date de séance : 06/06/2013
- 1. Neutralité religieuse dans les entreprises et associations (n° 998)
- 2. Rétroactivité des lois fiscales (proposition de loi constitutionnelle n° 567 - proposition de loi organique n° 568)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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