Résultats de la recherche

766086 résultats trouvés

Amendement n° 148 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 02/05/2024; Amendement de Mme Lorho, Mme Hamelet, M. Bentz, M. Dessigny, Mme Pollet, M. Frappé, Mme Loir, M. de Lépinau, M. Odoul et Mme Dogor-Such - Article 8 - Rejeté; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 462 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 05/05/2024; Amendement de M. Neuder, M. Juvin, M. Bazin, Mme Bonnivard, M. Taite, Mme Bonnet, M. Brigand, M. Ray, M. Cordier, Mme Anthoine et M. Dubois - Article 8 - Non soutenu; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 945 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2600: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de M. Descoeur - Après l'article PREMIER - Retiré; Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
Amendement n° 2028 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 17/05/2024; Amendement de Mme Cristol, rapporteure thématique - Article 10 - Adopté; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 281 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 02/05/2024; Amendement de Mme Dogor-Such, M. Dessigny, M. Frappé, Mme Hamelet, Mme Loir, Mme Lorho, Mme Pollet et M. Bentz - Article 11 - Rejeté; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 822 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 06/05/2024; Amendement de Mme Petex, M. Dive et M. Boucard - Article 11 - Tombé; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 915 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2600: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de Mme Froger, M. Panifous, M. Taupiac, M. Saint-Huile, M. Jean-Louis Bricout, Mme Descamps et M. Lenormand - Article 2 - Rejeté; Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
Amendement n° 1523 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de Mme Darrieussecq et M. Isaac-Sibille - Article 9 - Retiré; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 902 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2600: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de Mme Anthoine - Article 2 - Non soutenu; Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
Amendement n° 1216 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de Mme Iborra, Mme Rilhac, Mme Jacqueline Maquet, M. Dussopt, Mme Brugnera, M. Lavergne, Mme Métayer, Mme Petel, M. Giraud, M. Adam, Mme Vignon, Mme Liso, M. Pont, M. Rousset, Mme Guichard et Mme Errante - Article 8 - Retiré; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)