756351 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 8 - Mission d'information sur l'accès des Français à un logement digne et la réalisation d'un parcours résidentiel durable
- Date de réunion : 18/10/2023
- Audition, en format table ronde, de l'Agence nationale de contrôle du logement social (Ancols) et de la Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)
- Compte rendu de réunion n° 40 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 06/03/2024
- – Audition, conjointe avec la commission des finances, de M. Jean-Pierre Farandou, président-directeur général de la SNCF, sur les investissements en matière de matériel et de réseau ferroviaires et les problématiques de dysfonctionnements.
- Compte rendu de réunion n° 16 - Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre
- Date de réunion : 07/03/2024
- - À 9 heures :
- Audition, ouverte à la presse, des dirigeants des groupes de l'audiovisuel public :
- Mme Delphine Ernotte Cunci, présidente-directrice générale de France Télévisions et M. Christophe Tardieu, secrétaire général
- Mme Marie-Christine Saragosse, présidente de France Médias Monde (FMM) et M. Roland Husson, directeur général en charge du pôle ressources
- M. Frédéric Béreyziat, directeur général en charge des ressources d'Arte France
- - À 11 heures :
- Audition, ouverte à la presse, de M. Olivier Schrameck, ancien président du Conseil supérieur de l'audiovisuel
- N° 2381 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de Mme Marie-Noëlle Battistel et plusieurs de ses collègues visant à ouvrir le dispositif de réduction d'activité progressive aux moniteurs de ski stagiaires (1758).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Ouvrir le dispositif de réduction d'activité progressive aux moniteurs de ski stagiaires)
- Dossier législatif - Identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu’elles ont délégation de service public
- Dossier législatif - Application de la loi n° 2023-221 du 30 mars 2023 tendant à renforcer l’équilibre dans les relations commerciales entre fournisseurs et distributeurs
- Dossier législatif - Faciliter le retrait de contenus en ligne à caractère pédopornographique
- Dossier législatif - Proposition de loi tendant à créer une dérogation aux obligations prévues pour l'aménagement des pistes cyclables
- N° 2383 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de M. Yannick Chenevard et plusieurs de ses collègues visant à reconnaître le bénévolat de sécurité civile (1146).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Reconnaître le bénévolat de sécurité civile)
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à renforcer la prise en charge par l'Agence nationale de l'habitat (ANAH) du financement des travaux exécutés d'office par les petites communes pour la sécurisation des immeubles
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats