Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

772909 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 134 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 19/01/2010
  1. I. Examen du rapport de MM. Thierry Mariani et Christophe Caresche sur la proposition de résolution européenne sur la protection temporaire (n° 2153)
  2. II. Examen du rapport d'information de M. Gérard Voisin sur l'Union européenne et le renforcement de la protection de l'environnement
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
  4. IV. Nomination d'un rapporteur d'information
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 03/12/2008
  1. Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat, de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion (n° 1207) (M. Michel Piron, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 58 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 06/02/2008
  1. Audition, ouverte à la presse, de représentants de l'Union sociale pour l'Habitat, sur la distribution du Livret A et le financement du logement social
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 03/11/2009
  1. Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes
Compte rendu de réunion n° 13 - Mission d'information sur la compétitivité de l'économie française et le financement de la protection sociale
Date de réunion : 18/05/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Ramon Fernandez, directeur général du Trésor, de Mme Marie-Christine Lepetit, directrice de la législation fiscale, et de M. Luc Rousseau, directeur général de la compétitivité, de l'industrie et des services au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 64 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 25/05/2010
  1. Audition de M. Dov Zerah, dont la nomination à la direction générale de l'Agence française de développement (AFD) est envisagée par M. le Président de la République
Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 11/05/2011
  1. Suisse : accord entre la France et la Suisse concernant la convention relative au service militaire des double-nationaux (n° 2988) M. Claude Birraux, rapporteur
  2. Avis de la commission sur le contrat d'objectifs et de moyens de l'Agence française de développement Mme Henriette Martinez, rapporteure
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission d'enquête relative aux modalités, au financement et à l'impact sur l'environnement du projet de rénovation du réseau express régional d'Île-de-France
Date de réunion : 01/02/2012
  1. Audition de M. Jérôme Dubus, délégué général du MEDEF d'Île-de-France
Compte rendu de réunion n° 65 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 28/06/2011
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi constitutionnelle, modifié par le Sénat, relatif à l'équilibre des finances publiques (n° 3539) (M. Jean-Luc Warsmann, rapporteur)
  2. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi organique, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif aux collectivités régies par l'article 73 de la Constitution (n° 3436) (M. Philippe Gosselin, rapporteur)
  3. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif aux collectivités territoriales de Guyane et de Martinique (n° 3437) (M. Philippe Gosselin, rapporteur)
  4. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi organique, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif au fonctionnement des institutions de la Polynésie française (n° 3504) (M. Didier Quentin, rapporteur)
  5. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi organique, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, modifiant l'article 121 de la loi organique n° 99-209 du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie (n° 3538) (M. Dominique Bussereau, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 04/12/2007
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Thierry Breton, ancien ministre des Finances, sur le rôle de l'État dans l'évolution de l'actionnariat d'EADS en 2005 2006