200016 résultats trouvés
- Question écrite n° 22713 de M. Philippe Cochet
- Date de dépôt : 02/04/2013
- enseignement maternel et primaire - pédagogie - connaissances de base. acquisition
- Question écrite n° 23034 de Mme Sandrine Doucet
- Date de dépôt : 02/04/2013
- santé - politique de la santé - données médicales dématérialisées. protection
- Compte rendu de réunion n° 025 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 28/03/2013
- Audition publique sur les voies d'amélioration de la lutte commune contre la pollution en Méditerranée
- Compte rendu de réunion n° 023 - Délégation aux droits des femmes et à légalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 27/03/2013
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Ernestine Ronai, responsable de l'Observatoire des violences envers les femmes du conseil général de la Seine-Saint-Denis, coordinatrice nationale de la lutte contre les violences envers les femmes au sein de la Mission interministérielle pour la protection des femmes victimes de violences (MIPROF)
- Compte rendu de Mme Edith Gueugneau sur sa participation à la délégation du Forum parlementaire européen auprès de la 57ème réunion des Nations unies sur la condition de la femme (4-8 mars)
- N° 844 - Avis de M. Fabrice Verdier sur le projet de loi , adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports (n°728)
- Date de dépôt : 27/03/2013
- Voir le dossier (Transports : infrastructures et services)
- N° 843 - Rapport d'information de M. Daniel Goldberg fait au nom de la mission d'information sur les coûts de production en France
- Date de dépôt : 27/03/2013
- Voir le dossier (Mission d'information sur les coûts de production en France)
- Question écrite n° 21825 de M. Gilles Lurton
- Date de dépôt : 26/03/2013
- enseignement maternel et primaire - pédagogie - connaissances de base. acquisition
- Question écrite n° 21826 de Mme Isabelle Le Callennec
- Date de dépôt : 26/03/2013
- enseignement maternel et primaire - pédagogie - connaissances de base. acquisition
- Question écrite n° 22337 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 26/03/2013
- santé - bilan - Haute autorité de santé
- Question écrite n° 21820 de M. Jean-Sébastien Vialatte
- Date de dépôt : 26/03/2013
- enseignement maternel et primaire - pédagogie - connaissances de base. acquisition
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