200021 résultats trouvés
- N° 843 - Rapport d'information de M. Daniel Goldberg fait au nom de la mission d'information sur les coûts de production en France
- Date de dépôt : 27/03/2013
- Voir le dossier (Mission d'information sur les coûts de production en France)
- Question écrite n° 21825 de M. Gilles Lurton
- Date de dépôt : 26/03/2013
- enseignement maternel et primaire - pédagogie - connaissances de base. acquisition
- Question écrite n° 21826 de Mme Isabelle Le Callennec
- Date de dépôt : 26/03/2013
- enseignement maternel et primaire - pédagogie - connaissances de base. acquisition
- Question écrite n° 22337 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 26/03/2013
- santé - bilan - Haute autorité de santé
- Question écrite n° 21820 de M. Jean-Sébastien Vialatte
- Date de dépôt : 26/03/2013
- enseignement maternel et primaire - pédagogie - connaissances de base. acquisition
- Question écrite n° 21783 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 26/03/2013
- énergie et carburants - énergie hydrogène - recherches. développement
- N° 824 - Rapport de Mme Hélène Vainqueur-Christophe sur la proposition de loi de M. Bruno Le Roux, Mmes Hélène Vainqueur-Christophe, Ericka Bareigts, M. Boinali Said et Mme Valérie Corre et plusieurs de leurs collègues tendant à prohiber la différence de taux de sucre entre la composition des produits manufacturés et vendus dans les régions d'outre-mer et celle des mêmes produits vendus dans l'hexagone (393)
- Date de dépôt : 20/03/2013
- Voir le dossier (Questions sociales et santé : qualité de l'offre alimentaire en outre-mer)
- N° 829 - Rapport de Mme Annick Le Loch et M. Daniel Fasquelle sur la proposition de résolution européenne de Mme Annick Girardin et M. Didier Quentin, rapporteur de la commission des affaires européennes sur la réforme de la politique commune de la pêche (n°823)
- Date de dépôt : 20/03/2013
- Voir le dossier (Réforme de la politique commune de la pêche)
- N° 826 - Rapport de M. Alain Tourret sur la proposition de loi , adoptée par le Sénat, rétablissant une circonscription unique pour l'élection des représentants français au Parlement européen (n°44)
- Date de dépôt : 20/03/2013
- Voir le dossier (Pouvoirs publics : circonscription unique pour l'élection au Parlement européen)
- Compte rendu de réunion n° 0046 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 19/03/2013
- I. Audition, conjointe avec la Commission des affaires culturelles, de Mme Androulla Vassiliou, commissaire européenne en charge de l'éducation, de la culture, du multilinguisme et de la jeunesse.
- II. Examen de la proposition de résolution de Mme Annick Girardin et de M. Didier Quentin sur la réforme de la politique commune de la pêche
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