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Compte rendu de réunion n° 006 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 03/10/2013
  1. — Audition de l'amiral Édouard Guillaud, chef d'état-major des armées, sur le projet de loi de programmation militaire et le projet de loi de finances pour 2014 2
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 27/10/2016
  1. Examen, pour avis, des crédits de la mission « Justice » (Mme Élisabeth Pochon, rapporteure pour avis « Accès au droit et à la justice et aide aux victimes » ; M. Guillaume Larrivé, rapporteur pour avis « Administration pénitentiaire » ; M. Jean-Yves Le Bouillonnec, rapporteur pour avis « Justice administrative et judiciaire » ; Mme Colette Capdevielle, rapporteure pour avis « Protection judiciaire de la jeunesse ») 2
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 23/10/2014
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Défense :
  3. Préparation de l'avenir (M. François Cornut-Gentille, rapporteur spécial)
  4. Budget opérationnel de la défense (M. Jean Launay, rapporteur spécial)
  5. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 07/10/2014
  1. Projet de loi de finances pour 2015
  2. Examen pour avis de la première partie du projet de loi de finances pour 2015 (M. François Pupponi, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 070 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 16/04/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, sur la politique de filières industrielles de MM. Pascal Faure, directeur général de la compétitivité, de l'industrie et des services au ministère du redressement productif (DGCIS) et Jean-François Dehecq, vice-président du Conseil national de l'industrie.
Compte rendu de réunion n° 8 - Groupe de travail sur l'avenir des institutions
Date de réunion : 27/03/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Emmanuel Ray,
  2. sur le thème : « La démocratie sociale »
  3. Échange de vues
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 17/04/2014
  1. Informations relatives à la Commission
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
Date de réunion : 18/09/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Dominique Maillard, président de RTE, et de M. Thierry Trouvé, directeur général de GRT Gaz
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 01/06/2016
  1. Audition de M. Jean-Christophe Thiery, président du groupe Canal+ et de M. Maxime Saada, directeur général
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi Égalité et citoyenneté
Date de réunion : 15/06/2016
  1. Suite de l'examen des articles du projet de loi « Égalité et citoyenneté » (n° 3679) (M. Razzy Hammadi, rapporteur général, Mme Valérie Corre, M. Philippe Bies et Mme Marie-Anne Chapdelaine, rapporteurs thématiques) 2
  2. Présences en réunion