200016 résultats trouvés
- Question écrite n° 19353 de M. Alain Fauré
- Date de dépôt : 26/02/2013
- défense - armée - militaires et civils. pathologies liées aux essais nucléaires. reconnaissance
- Question écrite n° 19219 de M. Philippe Plisson
- Date de dépôt : 26/02/2013
- agriculture - apiculture - abeilles. surmortalité. lutte et prévention
- Compte rendu de réunion n° 072 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 20/02/2013
- Audition de M. Pascal Coudin, avocat-conseil en droit fiscal, président de l'institut des avocats-conseils fiscaux (IACF) et M. Luc Jaillais, avocat-conseil en droit fiscal, membre de la commission Fiscalité du patrimoine de l'IACF, sur l'incidence de la fiscalité sur les départs de France de contribuables français
- Présences en réunion
- N° 737 - Rapport d'information de M. Jean-Michel Clément déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la transparence de la gouvernance des grandes entreprises
- Date de dépôt : 20/02/2013
- Voir le dossier (Transparence de la gouvernance des grandes entreprises)
- N° 736 - Projet de loi portant diverses dispositions dadaptation dans le domaine de la justice en application du droit de lUnion européenne et des engagements internationaux de la France - Etude d'impact
- Voir le dossier (Justice : adaptation au droit de l'UE et des engagements internationaux)
- Compte rendu de réunion n° 055 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 19/02/2013
- — Audition du général Didier Bolelli, directeur du renseignement militaire (DRM) au ministère de la Défense
- Question écrite n° 18628 de M. François Cornut-Gentille
- Date de dépôt : 19/02/2013
- défense - armement - exportations. Grèce. bilan
- Question écrite n° 18527 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 19/02/2013
- automobiles et cycles - véhicules électriques - bornes de recharge. standardisation
- Question écrite n° 18719 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 19/02/2013
- environnement - activités - Réserves biosphère. labels
- Question écrite n° 18621 de M. Jean-Luc Bleunven
- Date de dépôt : 19/02/2013
- défense - armée - militaires et civils. pathologies liées aux essais nucléaires. reconnaissance
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