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Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 07 octobre 2014
Date de séance : 07/10/2014
  1. 1. Transition énergétique
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 05 avril 2016
Date de séance : 05/04/2016
  1. 1. Réforme du Conseil supérieur de la magistrature
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 01 octobre 2013
Date de séance : 01/10/2013
  1. 1. Simplification et sécurisation de la vie des entreprises
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 17 décembre 2015
Date de séance : 17/12/2015
  1. 1. Rappel au règlement
  2. 2. Transports collectifs de voyageurs
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 17 septembre 2013
Date de séance : 17/09/2013
  1. 1. Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière
  2. 2. Procureur de la République financier
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 9 avril 2013
Date de séance : 09/04/2013
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Fixation de l'ordre du jour
  3. 3. Sécurisation de l'emploi (n° 847) (vote solennel)
  4. 4. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux, des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral (n° 883) (nouvelle lecture)
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 23 janvier 2014
Date de séance : 23/01/2014
  1. 1. Encadrement de l’utilisation des produits phytosanitaires
  2. 2. Exposition aux ondes électromagnétiques
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 22 octobre 2015
Date de séance : 22/10/2015
  1. 1. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016 (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 09 juin 2015
Date de séance : 09/06/2015
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Actualisation de la programmation militaire pour les années 2015 à 2019
  3. 3. Statut, accueil et habitat des gens du voyage
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du mercredi 21 décembre 2016
Date de séance : 21/12/2016
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Modernisation, développement et protection des territoires de montagne
  3. 3. Ordonnances relatives à la production d’électricité et aux énergies renouvelables
  4. 4. Exercice par la Croix-Rouge française de sa mission statutaire de rétablissement des liens familiaux
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance