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Question écrite n° 17185 de Mme Sophie Errante
Date de dépôt : 05/02/2013
élevage - volailles - cailles. politiques communautaires
Question écrite n° 17718 de M. Hervé Pellois
Date de dépôt : 05/02/2013
transports routiers - transport de marchandises - écotaxe. mise en place. modalités
Question écrite n° 17171 de M. Thierry Lazaro
Date de dépôt : 05/02/2013
défense - armée - militaires et civils. pathologies liées aux essais nucléaires. reconnaissance
Question écrite n° 17226 de M. Fernand Siré
Date de dépôt : 05/02/2013
enseignement maternel et primaire - pédagogie - connaissances de base. acquisition
N° 670 - Rapport d'information de MM. Christophe Caresche et Didier Quentin déposé par la commission des affaires européennes portant observations sur le projet de loi de séparation et de régulation des activités bancaires
Date de dépôt : 05/02/2013
Voir le dossier (Observations sur projet de loi de séparation et de régulation des activités bancaires)
Compte rendu de réunion n° 0031 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 30/01/2013
  1. Audition de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur la politique européenne de la recherche.
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 30/01/2013
  1. Audition de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur la politique européenne de la recherche.
Compte rendu de réunion n° 060 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 30/01/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Paul Chifflet, président de la Fédération bancaire française, directeur général de Crédit agricole SA, M. Frédéric Oudéa, président directeur général de la Société générale, et M. Jean-Laurent Bonnafé, administrateur directeur général de BNP Paribas, sur le projet de loi de séparation et de régulation des activités bancaires (n° 566)
  2. Présences en réunion
N° 661 - Avis de M. Philippe Kemel sur le projet de loi de séparation et de régulation des activités bancaires (n°566)
Date de dépôt : 30/01/2013
Voir le dossier (Economie : separation et régulation des activités bancaires)
Question écrite n° 16541 de M. Christophe Priou
Date de dépôt : 29/01/2013
enseignement maternel et primaire - pédagogie - connaissances de base. acquisition