200021 résultats trouvés
- Question écrite n° 16970 de M. Christophe Guilloteau
- Date de dépôt : 29/01/2013
- transports routiers - transport de marchandises - écotaxe. mise en place. modalités
- Question écrite n° 16484 de M. Gwenegan Bui
- Date de dépôt : 29/01/2013
- défense - armée - militaires et civils. pathologies liées aux essais nucléaires. reconnaissance
- Question écrite n° 16503 de M. Alain Leboeuf
- Date de dépôt : 29/01/2013
- élevage - volailles - cailles. politiques communautaires
- Question écrite n° 16954 de M. Philippe Armand Martin
- Date de dépôt : 29/01/2013
- transports - politiques communautaires - développement durable. perspectives
- Question écrite n° 16483 de M. Jean-Paul Chanteguet
- Date de dépôt : 29/01/2013
- défense - armée - militaires et civils. pathologies liées aux essais nucléaires. reconnaissance
- Question écrite n° 16481 de M. Claude de Ganay
- Date de dépôt : 29/01/2013
- déchets, pollution et nuisances - eau - produits phytopharmaceutiques
- Question écrite n° 16971 de M. Jacques Myard
- Date de dépôt : 29/01/2013
- transports routiers - transport de marchandises - écotaxe. mise en place. modalités
- N° 659 - Rapport d'information de MM. Mathieu Hanotin et Jean Jacques Vlody sur l'octroi de mer
- Date de dépôt : 29/01/2013
- Voir le dossier (Octroi de mer)
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 24 janvier 2013
- Date de séance : 24/01/2013
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 041 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 23/01/2013
- — Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur la situation au Mali
- — Informations relatives à la commission 9
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