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Tri des résultats

Question écrite n° 16481 de M. Claude de Ganay
Date de dépôt : 29/01/2013
déchets, pollution et nuisances - eau - produits phytopharmaceutiques
Question écrite n° 16971 de M. Jacques Myard
Date de dépôt : 29/01/2013
transports routiers - transport de marchandises - écotaxe. mise en place. modalités
N° 659 - Rapport d'information de MM. Mathieu Hanotin et Jean Jacques Vlody sur l'octroi de mer
Date de dépôt : 29/01/2013
Voir le dossier (Octroi de mer)
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 24 janvier 2013
Date de séance : 24/01/2013
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 041 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 23/01/2013
  1. — Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur la situation au Mali
  2. — Informations relatives à la commission 9
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 23 janvier 2013
Date de séance : 23/01/2013
  1. 1. Questions à M. le ministre du redressement productif sur la politique industrielle
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 652 - Rapport d'information de M. Dominique Raimbourg déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les moyens de lutte contre la surpopulation carcérale
Date de dépôt : 23/01/2013
Voir le dossier (Moyens de lutte contre la surpopulation carcérale)
Question écrite n° 15840 de Mme Dominique Orliac
Date de dépôt : 22/01/2013
défense - armée - militaires et civils. pathologies liées aux essais nucléaires. reconnaissance
Question écrite n° 16317 de M. Philippe Cochet
Date de dépôt : 22/01/2013
transports routiers - transport de marchandises - écotaxe. mise en place. modalités
Question écrite n° 15896 de M. Philippe Folliot
Date de dépôt : 22/01/2013
enseignement maternel et primaire - pédagogie - connaissances de base. acquisition