200016 résultats trouvés
- Question écrite n° 15727 de M. Damien Abad
- Date de dépôt : 15/01/2013
- transports routiers - transport de marchandises - écotaxe. mise en place. modalités
- Question écrite n° 15728 de M. Philippe Vigier
- Date de dépôt : 15/01/2013
- transports routiers - transport de marchandises - écotaxe. mise en place. modalités
- Question orale sans débat n° 67 de M. Frédéric Reiss
- Date de dépôt : 15/01/2013
- sécurité publique - plans de prévention des risques - sites à risques classés. activités industrielles et de loisirs. conciliation
- Question écrite n° 15450 de M. Martial Saddier
- Date de dépôt : 15/01/2013
- enseignement maternel et primaire - pédagogie - connaissances de base. acquisition
- Question écrite n° 15544 de M. Martial Saddier
- Date de dépôt : 15/01/2013
- impôts et taxes - écotaxe sur les poids lourds - champ d'application
- Question écrite n° 15453 de M. Jean-Pierre Barbier
- Date de dépôt : 15/01/2013
- enseignement - illettrisme - lutte et prévention
- Question écrite n° 15426 de M. Jean-Claude Buisine
- Date de dépôt : 15/01/2013
- élevage - lait - revendications
- Question écrite n° 15452 de M. Alain Marty
- Date de dépôt : 15/01/2013
- enseignement maternel et primaire - pédagogie - connaissances de base. acquisition
- N° 581 - Avis de Mme Marie-Françoise Clergeau sur le projet de loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe (n°344)
- Date de dépôt : 15/01/2013
- Voir le dossier (Société : ouverture du mariage aux couples de même sexe)
- Question écrite n° 15247 de M. Jean-Luc Reitzer
- Date de dépôt : 08/01/2013
- recherche - entreprises - PME. soutien de l'État
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