760996 résultats trouvés
- Amendement n° 2 - CRÉATION D’UN CHU EN CORSE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 921
- Date de dépôt : 30/05/2024
- Amendement de M. Colombani, rapporteur, M. Acquaviva, M. Marcangeli et M. Castellani - Article PREMIER - Adopté
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- Amendement n° 5 - CRÉATION D’UN CHU EN CORSE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 921
- Date de dépôt : 30/05/2024
- Amendement de M. Colombani, rapporteur - Article 2 - Adopté
- Voir le dossier (Création d’un centre hospitalier universitaire en Corse)
- Amendement n° 3 - CRÉATION D’UN CHU EN CORSE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 921
- Date de dépôt : 30/05/2024
- Amendement de M. Colombani, rapporteur, M. Marcangeli, M. Acquaviva et M. Castellani - Article 2 - Adopté
- Voir le dossier (Création d’un centre hospitalier universitaire en Corse)
- Amendement n° 6 - GÉNÉRALISER LA CONNAISSANCE ET LA MAÎTRISE DES GESTES DE PREMIERS SECOURS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2549
- Date de dépôt : 30/05/2024
- Amendement de M. Califer, M. Delaporte, M. Aviragnet, M. Guedj, Mme Keloua Hachi et M. Vallaud - Après l'article 2 - Retiré
- Voir le dossier (Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours et à universaliser l'accès aux formations)
- Amendement n° 20 - GÉNÉRALISER LA CONNAISSANCE ET LA MAÎTRISE DES GESTES DE PREMIERS SECOURS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2549
- Date de dépôt : 30/05/2024
- Amendement de M. Chauche, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Caron, M. Carrière, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Corbière, M. Coulomme, Mme Couturier, M. Davi, M. Delogu, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Etienne, M. Fernandes, Mme Ferrer, Mme Fiat, M. Gaillard, Mme Garrido, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hignet, Mme Keke, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Laisney, M. Le Gall, Mme Leboucher, Mme Leduc, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Pascale Martin, Mme Élisa Martin, M. Martinet, M. Mathieu, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Quatennens, M. Ratenon, M. Rome, M. Ruffin, M. Saintoul, M. Sala, Mme Simonnet, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé, M. Vannier et M. Walter - Après l'article PREMIER - Rejeté
- Voir le dossier (Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours et à universaliser l'accès aux formations)
- Amendement n° 74 - GÉNÉRALISER LA CONNAISSANCE ET LA MAÎTRISE DES GESTES DE PREMIERS SECOURS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2549
- Date de dépôt : 04/06/2024
- Amendement de Mme Descamps, rapporteure - Après l'article PREMIER - Adopté
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- Amendement n° 77 - GÉNÉRALISER LA CONNAISSANCE ET LA MAÎTRISE DES GESTES DE PREMIERS SECOURS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2549
- Date de dépôt : 05/06/2024
- Amendement de M. Peytavie, Mme Garin et Mme Rousseau - Après l'article PREMIER - Rejeté
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- Amendement n° 75 - GÉNÉRALISER LA CONNAISSANCE ET LA MAÎTRISE DES GESTES DE PREMIERS SECOURS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2549
- Date de dépôt : 05/06/2024
- Amendement de M. Chauche - Après l'article PREMIER - Rejeté
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- Amendement n° 45 - GÉNÉRALISER LA CONNAISSANCE ET LA MAÎTRISE DES GESTES DE PREMIERS SECOURS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2549
- Date de dépôt : 01/06/2024
- Amendement de Mme Valentin, Mme Anthoine, M. Ray, M. Jean-Pierre Vigier et M. Dubois - Après l'article PREMIER - Adopté
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- Amendement n° 5 - GÉNÉRALISER LA CONNAISSANCE ET LA MAÎTRISE DES GESTES DE PREMIERS SECOURS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2549
- Date de dépôt : 28/05/2024
- Amendement de Mme Petex, M. Bazin, Mme Anthoine, M. Ray, Mme D'Intorni, M. Jean-Pierre Vigier et M. Dubois - Article 2 - Non soutenu
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