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N° 545 - Proposition de résolution de M. Bruno Le Roux relative aux organismes génétiquement modifiés et aux risques sanitaires et environnementaux insuffisamment documentés
Date de dépôt : 18/12/2012
Voir le dossier (OGM et risques sanitaires et environnementaux insuffisamment documentés)
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 13 décembre 2012
Date de séance : 13/12/2012
  1. 1. Mise en oeuvre du principe de participation du public défini à l'article 7 de la Charte de l'environnement (n° 470) (C.M.P.)
  2. 2. Projet de loi de finances pour 2013 (n° 466) (nouvelle lecture)
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 036 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 12/12/2012
  1. — Audition de S. Exc. Mme Susanne Wasum-Rainer, Ambassadrice d'Allemagne à Paris, sur le Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale
N° 536 - Rapport d'information de MM. Joaquim Pueyo et Yves Fromion déposé par la commission des affaires européennes sur l'Europe de la défense à la veille du Livre blanc
Date de dépôt : 12/12/2012
Voir le dossier (L'Europe de la défense à la veille du Livre blanc)
Compte rendu de réunion n° 025 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 11/12/2012
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur la transition écologique, avec M. Philippe Boisseau, directeur des branches « énergies nouvelles » et « marketing et services » de Total, M. Jean-François Cirelli, vice-président de GDF-Suez, M. Luc Poyer, président du directoire d'E.ON France et M. Robert Durdilly, président de l'Union française de l'électricité.
Question écrite n° 13026 de M. Damien Meslot
Date de dépôt : 11/12/2012
énergie et carburants - agrocarburants - développement. conséquences
Question écrite n° 13027 de M. Martial Saddier
Date de dépôt : 11/12/2012
énergie et carburants - agrocarburants - développement. pertinence
Question écrite n° 13255 de M. Marc Le Fur
Date de dépôt : 11/12/2012
ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. coûts de fonctionnement
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 05/12/2012
  1. Audition, conjointe avec la commission des Affaires étrangères et avec la commission de la Défense, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur la politique européenne de défense
Compte rendu de réunion n° 019 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 05/12/2012
  1. Audition, conjointe avec les commissions des affaires européennes et de la défense, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur la politique européenne de défense (ouverte à la presse)