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Tri des résultats

Question écrite n° 12419 de M. Jacques Bompard
Date de dépôt : 04/12/2012
enseignement - illettrisme - lutte et prévention
Question écrite n° 12389 de M. Marc Le Fur
Date de dépôt : 04/12/2012
élevage - lait - prix. perspectives
Question écrite n° 12472 de M. Patrick Balkany
Date de dépôt : 04/12/2012
entreprises - politique et réglementation - compétitivité. charges fiscales
Question écrite n° 12401 de M. Rudy Salles
Date de dépôt : 04/12/2012
énergie et carburants - agrocarburants - développement. conséquences
Question écrite n° 12690 de Mme Bérengère Poletti
Date de dépôt : 04/12/2012
pharmacie et médicaments - médicaments - autorisations de mise sur le marché. baclophène
Question écrite n° 12775 de M. Philippe Armand Martin
Date de dépôt : 04/12/2012
relations internationales - commerce international - Chine. bois. importations. attitude de la France
Question écrite n° 12473 de M. Michel Sordi
Date de dépôt : 04/12/2012
entreprises - politique et réglementation - compétitivité. charges fiscales
N° 469 - Rapport de M. Christophe Caresche sur le projet de loi , adopté par le Sénat, portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière (n°232)
Date de dépôt : 04/12/2012
Voir le dossier (Economie : adaptation au droit de l'Union européenne)
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 28/11/2012
  1. Audition, conjointe avec la commission de la Défense, de M. Pierre Vimont, secrétaire général exécutif du Service européen pour l'action extérieure, sur la politique européenne de défense (dans le cadre de la préparation du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale).
Compte rendu de réunion n° 027 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 28/11/2012
  1. — Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Pierre Vimont, Secrétaire général exécutif du Service européen pour l'action extérieure (SEAE), sur la politique européenne de défense, dans le cadre de la préparation du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale.