200021 résultats trouvés
- Question écrite n° 12775 de M. Philippe Armand Martin
- Date de dépôt : 04/12/2012
- relations internationales - commerce international - Chine. bois. importations. attitude de la France
- Question écrite n° 12473 de M. Michel Sordi
- Date de dépôt : 04/12/2012
- entreprises - politique et réglementation - compétitivité. charges fiscales
- N° 469 - Rapport de M. Christophe Caresche sur le projet de loi , adopté par le Sénat, portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière (n°232)
- Date de dépôt : 04/12/2012
- Voir le dossier (Economie : adaptation au droit de l'Union européenne)
- Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 28/11/2012
- Audition, conjointe avec la commission de la Défense, de M. Pierre Vimont, secrétaire général exécutif du Service européen pour l'action extérieure, sur la politique européenne de défense (dans le cadre de la préparation du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale).
- Compte rendu de réunion n° 027 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 28/11/2012
- — Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Pierre Vimont, Secrétaire général exécutif du Service européen pour l'action extérieure (SEAE), sur la politique européenne de défense, dans le cadre de la préparation du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale.
- Compte rendu de réunion n° 0018 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 28/11/2012
- Audition, conjointe avec la commission de la Défense, de M. Pierre Vimont, secrétaire général exécutif du Service européen pour l'action extérieure, sur la politique européenne de défense (dans le cadre de la préparation du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale).
- N° 465 - Rapport de M. Christian Eckert sur le projet de loi de finances rectificative pour 2012 (n°403)
- Date de dépôt : 28/11/2012
- Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2012 (3))
- Question écrite n° 11745 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 27/11/2012
- défense - armée - militaires et civils. pathologies liées aux essais nucléaires. reconnaissance
- Question écrite n° 12193 de M. Jean-Pierre Blazy
- Date de dépôt : 27/11/2012
- Union européenne - États membres - réglementations fiscales et sociales. harmonisation. perspectives
- N° 435 - Rapport d'information de MM. François Cornut-Gentille et Christian Eckert déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information (n° 4019) du 1er décembre 2011 sur l'évaluation de la révision générale des politiques publiques (RGPP)
- Date de dépôt : 22/11/2012
- Voir le dossier (Mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information (n° 4019) du 1er décembre 2011 sur l'évaluation de la révision générale des politiques publiques (RGPP))
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats