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Compte rendu de réunion n° 016 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 07/11/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission du développement durable, de M. Marc Mortureux, directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES), de M. Jean-François Dhainaut, président, Mme Christine Noiville, présidente du Comité économique, éthique et social et M. Jean-Jacques Leguay, vice-président du Comité scientifique du Haut conseil des biotechnologies (HCB), sur l'étude du professeur Séralini portant sur les OGM.
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 013 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 07/11/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, commune avec la Commission des affaires sociales, de M. Marc Mortureux, directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES), de M. Jean-François Dhainaut, président, Mme Christine Noiville, présidente du comité économique, éthique et social et M. Jean-Jacques Leguay, vice-président du comité scientifique Haut Conseil des biotechnologies (HCB), sur l'étude du professeur Séralini portant sur les OGM
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 7 novembre 2012
Date de séance : 07/11/2012
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Communication de M. le président
  3. 3. Projet de loi de finances pour 2013 Seconde partie (suite) (n° 235)
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 007 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 06/11/2012
  1. Projet de loi de finances pour 2013 :
  2. Examen pour avis, ouvert à la presse, et vote des crédits de la mission Action extérieure de l'État :
  3. • Diplomatie culturelle et d'influence (Mme Claudine Schmid, rapporteur pour avis)
  4. Examen pour avis, ouvert à la presse, et vote des crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative :
  5. • Sport, jeunesse et vie associative (M. Malek Boutih, rapporteur pour avis)
  6. Présences en réunion
Question écrite n° 8974 de M. François de Rugy
Date de dépôt : 06/11/2012
défense - armée - militaires et civils. pathologies liées aux essais nucléaires. reconnaissance
Question écrite n° 9289 de M. Philippe Le Ray
Date de dépôt : 06/11/2012
télécommunications - politique et réglementation - économie numérique. développement. propositions
Question écrite n° 8987 de M. Bernard Perrut
Date de dépôt : 06/11/2012
élevage - lait - perspectives
Question écrite n° 8874 de M. Gérald Darmanin
Date de dépôt : 06/11/2012
animaux - animaux domestiques - trafic. lutte et prévention
Compte rendu de réunion n° 013 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 31/10/2012
  1. Projet de loi de finances pour 2013 (seconde partie) (n° 235) :
  2. Examen des crédits de la mission « Travail et emploi » :
  3. • Emploi (M. Jean-Patrick Gille, rapporteur pour avis)
  4. • Travail (M. Francis Vercamer, rapporteur pour avis)
  5. • Compte spécial « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage » (M. Gérard Cherpion, rapporteur pour avis)
  6. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 012 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 30/10/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, et de M. Thierry Repentin, ministre délégué chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage, sur les crédits de la mission « Travail et emploi » pour 2013
  2. Présences en réunion