200016 résultats trouvés
- Question écrite n° 9289 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 06/11/2012
- télécommunications - politique et réglementation - économie numérique. développement. propositions
- Question écrite n° 8987 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 06/11/2012
- élevage - lait - perspectives
- Question écrite n° 8874 de M. Gérald Darmanin
- Date de dépôt : 06/11/2012
- animaux - animaux domestiques - trafic. lutte et prévention
- Compte rendu de réunion n° 013 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 31/10/2012
- Projet de loi de finances pour 2013 (seconde partie) (n° 235) :
- Examen des crédits de la mission « Travail et emploi » :
- • Emploi (M. Jean-Patrick Gille, rapporteur pour avis)
- • Travail (M. Francis Vercamer, rapporteur pour avis)
- • Compte spécial « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage » (M. Gérard Cherpion, rapporteur pour avis)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 012 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 30/10/2012
- Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, et de M. Thierry Repentin, ministre délégué chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage, sur les crédits de la mission « Travail et emploi » pour 2013
- Présences en réunion
- Question écrite n° 8359 de M. Rudy Salles
- Date de dépôt : 30/10/2012
- banques et établissements financiers - prêts - entreprises. accès au crédit
- Question écrite n° 8434 de M. Jean-Pierre Barbier
- Date de dépôt : 30/10/2012
- élevage - lait - perspectives
- Question écrite n° 8418 de M. Hervé Gaymard
- Date de dépôt : 30/10/2012
- défense - armée - militaires et civils. pathologies liées aux essais nucléaires. reconnaissance
- Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 26 octobre 2012
- Date de séance : 26/10/2012
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 (n° 287) (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 25 octobre 2012
- Date de séance : 25/10/2012
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 (suite) (n° 287)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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