Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

770130 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 07 octobre 2015
Date de séance : 07/10/2015
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Déontologie, droits et obligations des fonctionnaires
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 24 juin 2015
Date de séance : 24/06/2015
  1. 1. Adaptation de la procédure pénale au droit de l’Union européenne
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 18 juillet 2013
Date de séance : 18/07/2013
  1. 1. Modernisation de l’action publique territoriale et affirmation des métropoles (suite)
  2. 2. Fait personnel
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 03 décembre 2013
Date de séance : 03/12/2013
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 22/11/2016
  1. Audition, conjointe avec la commission des affaires économiques, de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat
Compte rendu de réunion n° 60 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 20/05/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Fabius, ministre des Affaires étrangères et du développement international
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour la croissance et l'activité
Date de réunion : 13/02/2015
  1. Suite de l'examen, en application de l'article 91 du Règlement, des amendements au projet de loi pour la croissance et l'activité (n° 2447) dans le texte adopté par la Commission spéciale (n° 2498, annexe au rapport) (M. Richard FERRAND, rapporteur général, MM. Christophe CASTANER, Laurent GRANDGUILLAUME, Denys ROBILIARD, Gilles SAVARY, Alain TOURRET, Stéphane TRAVERT, et Mmes Cécile UNTERMAIER et Clotilde VALTER, rapporteurs thématiques)
  2. Présences en réunion 3
Compte rendu de réunion n° 031 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 23/01/2013
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur la réforme minière, avec M. Jean-Louis Schilansky, président de l'Union française des industries pétrolières (UFIP), Mme Catherine Tissot-Colle, présidente de la Fédération des minerais, minéraux industriels et métaux non ferreux (FEDEM), M. François Demarcq, directeur général délégué du Bureau de recherches géologiques et minières (BRMG), M. Yves Fouquet, chef du laboratoire géochimie et métallogénie de l'Institut français de recherche pour l'Exploitation de la Mer (IFREMER)
Compte rendu de réunion n° 82 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 09/07/2014
  1. Emirats arabes unis Sécurité intérieure (n° 104) M. Philippe Gomes, rapporteur
  2. Liban Sécurité intérieure (n° 288) M. Jean-Philippe Mallé, rapporteur
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 22/10/2015
  1. Examen pour avis des crédits de la mission « Immigration, asile et intégration » (M. Patrick Mennucci, rapporteur pour avis « Immigration, intégration et accès à la nationalité française » ; M. Éric Ciotti, rapporteur pour avis « Asile »)