200016 résultats trouvés
- N° 299 - Rapport de M. Jacques Myard sur le projet de loi , adopté par le Sénat, autorisant la ratification du traité relatif à l'établissement du bloc d'espace aérien fonctionnel « Europe Central » entre la République fédérale d'Allemagne, le Royaume de Belgique, la République française, le Grand-Duché de Luxembourg, le Royaume des Pays-Bas et la Confédération suisse (n°105)
- Date de dépôt : 17/10/2012
- Voir le dossier (Traités et conventions : bloc d'espace aérien fonctionnel « Europe Central »)
- Question écrite n° 7021 de M. Maurice Leroy
- Date de dépôt : 16/10/2012
- défense - armée - militaires et civils. pathologies liées aux essais nucléaires. reconnaissance
- Question écrite n° 7040 de M. François Cornut-Gentille
- Date de dépôt : 16/10/2012
- énergie et carburants - agrocarburants - développement. conséquences
- Question écrite n° 7020 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 16/10/2012
- défense - armée - militaires et civils. pathologies liées aux essais nucléaires. reconnaissance
- Compte rendu de réunion n° 008 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 15/10/2012
- Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2013 (n° 235) :
- Examen et vote sur les crédits de la mission Défense :
- Préparation de l'avenir (M. François Cornut-Gentille, Rapporteur spécial)
- Budget opérationnel de la défense (M. Jean Launay, Rapporteur spécial)
- Amendement examiné par la Commission
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 002 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 10/10/2012
- Audition, ouverte à la presse, de M. Éric Debarbieux, délégué ministériel chargé de la prévention et de la lutte contre les violences en milieu scolaire au ministère de l'éducation nationale
- Compte rendu de réunion n° 008 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 10/10/2012
- — Audition de l'amiral Édouard Guillaud, chef d'état-major des armées, sur le projet de loi de finances pour 2013
- Compte rendu de réunion n° 007 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 10/10/2012
- Table ronde, ouverte à la presse, commune avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur la transition écologique « Quelle énergie pour demain ? » avec M. Henri Proglio, Président d'EDF, M. Luc Oursel, Président d'AREVA, M. Olivier Appert, Président de l'IFPEN, M. Jean-Louis Bal, Président du SER
- Compte rendu de réunion n° 004 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 10/10/2012
- Table ronde, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires économiques, sur la transition écologique « Quelle énergie pour demain ? » avec M. Henri Proglio, Président d'EDF, M. Luc Oursel, Président d'AREVA, M. Olivier Appert, Président de l'IFPEN, et M. Jean-Louis Bal, Président du SER
- N° 257 tome X - Avis de M. Charles-Ange Ginesy sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235)
- Date de dépôt : 10/10/2012
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2013)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats