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Compte rendu de réunion n° 1 - France-Sénégal
Date de réunion : 06/03/2025
  1. Réunion constitutive suivie de l'audition du professeur Mamadou Diouf, historien à l'université américaine Columbia et président du comité de commémoration du massacre de Thiaroye.
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 06 mars 2025
Date de séance : 06/03/2025
  1. 1. Démarchage téléphonique consenti et protection renforcée des consommateurs
  2. 2. Organisation et missions des personnels de santé professionnels et volontaires des services d’incendie et de secours
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 1 - France-Haïti
Date de réunion : 06/03/2025
  1. Constitution du bureau
  2. Échanges concernant les activités du groupe d'amitié
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 06/03/2025
  1. – Éventuellement, examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole (n° 995) (M. Mickaël Cosson, rapporteur).
Amendement n° 674 - VISANT À SORTIR LA FRANCE DU PIÈGE DU NARCOTRAFIC - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 907
Date de dépôt : 06/03/2025
Amendement de M. Pauget, rapporteur - Avant l'article 11 - Adopté
Voir le dossier (Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic)
Amendement n° 169 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 654
Date de dépôt : 06/03/2025
Amendement de le Gouvernement - Article 2 - Non renseigné
Voir le dossier (Profession d'infirmier)
Amendement n° 83 - CRÉATION DU CADRE D'EMPLOI DES PERSONNELS DE SANTÉ DES SERVICES D’INCENDIE ET DE SECOURS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 994
Date de dépôt : 06/03/2025
Amendement de M. Bloch - Article 2 - Rejeté
Voir le dossier (Création du cadre d'emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours)
Amendement n° 82 - CRÉATION DU CADRE D'EMPLOI DES PERSONNELS DE SANTÉ DES SERVICES D’INCENDIE ET DE SECOURS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 994
Date de dépôt : 06/03/2025
Amendement de M. Rancoule et les membres du groupe Rassemblement National - Article PREMIER - Rejeté
Voir le dossier (Création du cadre d'emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours)
Amendement n° 675 - VISANT À SORTIR LA FRANCE DU PIÈGE DU NARCOTRAFIC - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 907
Date de dépôt : 06/03/2025
Amendement de Mme Regol, M. Amirshahi, Mme Balage El Mariky, M. Duplessy et M. Iordanoff - Avant l'article 13 - Rejeté
Voir le dossier (Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic)
Amendement n° 53 - POUR UN DÉMARCHAGE TÉLÉPHONIQUE CONSENTI ET UNE PROTECTION RENFORCÉE DES CONSOMMATEURS CONTRE LES ABUS - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 996
Date de dépôt : 06/03/2025
Amendement de M. Lam - Article 9 - Rejeté
Voir le dossier (Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus)