200016 résultats trouvés
- N° 254 tome V - Avis de M. Jean-Marie Le Guen sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235)
- Date de dépôt : 10/10/2012
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- N° 255 tome V - Avis de M. Jean-Patrick Gille sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235)
- Date de dépôt : 10/10/2012
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- N° 251 annexe 20 - Rapport de M. Éric Woerth sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235)
- Date de dépôt : 10/10/2012
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- N° 252 tome X - Avis de M. Malek Boutih sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235)
- Date de dépôt : 10/10/2012
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- N° 256 tome III - Avis de M. Alain Marty sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235)
- Date de dépôt : 10/10/2012
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- N° 251 annexe 5 - Rapport de M. Jean-François Mancel sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235)
- Date de dépôt : 10/10/2012
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- N° 251 annexe 42 - Rapport de M. Christian Estrosi sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235)
- Date de dépôt : 10/10/2012
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- Compte rendu de réunion n° 003 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 09/10/2012
- Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission du développement durable, de M. Gilles-Éric Séralini, professeur de biologie moléculaire à l'université de Caen sur l'étude sur le maïs génétiquement modifié NK 603
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 003 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 09/10/2012
- Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des affaires sociales, du Pr Gilles-Eric Séralini, professeur de biologie moléculaire, chercheur à l'Institut de biologie fondamentale et appliquée (IBFA) de l'université de Caen, auteur de l'étude relative au maïs génétiquement modifié
- Question écrite n° 6438 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 09/10/2012
- énergie et carburants - agrocarburants - développement. conséquences
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