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- Question écrite n° 6439 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 09/10/2012
- énergie et carburants - agrocarburants - développement. conséquences
- Compte rendu de réunion n° 001 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 03/10/2012
- Table ronde, ouverte à la presse, sur le bilan des Jeux olympiques et paralympiques de Londres réunissant M. Denis Masseglia, président du Comité national olympique et sportif français, M. Gérard Masson, président de la Fédération française handisport et du Comité paralympique et sportif français, M. Tony Estanguet, champion olympique de canoë, M. Sami El Gueddari, nageur paralympique, et M. Daniel Bilalian, directeur général adjoint de France Télévisions, chargé des sports
- N° 244 - Rapport de M. Christian Eckert sur le projet de loi organique , après engagement de la procédure accélérée, relatif à la programmation et à la gouvernance des finances publiques (n°198)
- Date de dépôt : 03/10/2012
- Voir le dossier (Budget : gouvernance des finances publiques)
- Question écrite n° 5804 de Mme Laurence Abeille
- Date de dépôt : 02/10/2012
- environnement - agriculture - OGM. réglementation
- Question écrite n° 5715 de M. Rudy Salles
- Date de dépôt : 02/10/2012
- défense - armée - militaires et civils. pathologies liées aux essais nucléaires. reconnaissance
- N° 240 - Rapport d'information de M. Jean-Claude Fruteau sur le projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la régulation économique outre-mer et portant diverses dispositions relatives à l'outre-mer
- Date de dépôt : 02/10/2012
- Voir le dossier (Régulation économique outre-mer)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 1er octobre 2012
- Date de séance : 01/10/2012
- 1. Tarification progressive de l'énergie (suite) (n° 199)
- Compte rendu de réunion n° 012 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 26/09/2012
- Table ronde, ouverte à la presse, sur la prise en compte des enjeux d'aménagement du territoire par les administrations publiques
- Question écrite n° 5144 de Mme Annie Genevard
- Date de dépôt : 25/09/2012
- défense - armée - militaires et civils. pathologies liées aux essais nucléaires. reconnaissance
- Question écrite n° 5307 de Mme Dominique Orliac
- Date de dépôt : 25/09/2012
- organisations internationales - ONU - alimentation et agriculture. représentation permanente
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