761001 résultats trouvés
- Amendement n° 75 - GÉNÉRALISER LA CONNAISSANCE ET LA MAÎTRISE DES GESTES DE PREMIERS SECOURS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2549
- Date de dépôt : 05/06/2024
- Amendement de M. Chauche - Après l'article PREMIER - Rejeté
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- Amendement n° 45 - GÉNÉRALISER LA CONNAISSANCE ET LA MAÎTRISE DES GESTES DE PREMIERS SECOURS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2549
- Date de dépôt : 01/06/2024
- Amendement de Mme Valentin, Mme Anthoine, M. Ray, M. Jean-Pierre Vigier et M. Dubois - Après l'article PREMIER - Adopté
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- Amendement n° 5 - GÉNÉRALISER LA CONNAISSANCE ET LA MAÎTRISE DES GESTES DE PREMIERS SECOURS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2549
- Date de dépôt : 28/05/2024
- Amendement de Mme Petex, M. Bazin, Mme Anthoine, M. Ray, Mme D'Intorni, M. Jean-Pierre Vigier et M. Dubois - Article 2 - Non soutenu
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- Amendement n° 3 - GÉNÉRALISER LA CONNAISSANCE ET LA MAÎTRISE DES GESTES DE PREMIERS SECOURS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2549
- Date de dépôt : 28/05/2024
- Amendement de Mme Petex, M. Bazin, Mme Anthoine, M. Ray, Mme D'Intorni, M. Jean-Pierre Vigier et M. Dubois - Article 2 - Non soutenu
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- Amendement n° 33 - GÉNÉRALISER LA CONNAISSANCE ET LA MAÎTRISE DES GESTES DE PREMIERS SECOURS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2549
- Date de dépôt : 31/05/2024
- Amendement de M. Neuder - Article 2 - Non soutenu
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- Amendement n° 1552 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
- Date de dépôt : 22/05/2024
- Amendement de M. Le Fur, M. Hetzel, Mme Blin, M. Kamardine, M. Breton, Mme Corneloup, Mme Bonnet, M. Cordier, M. Gosselin et M. Bazin - Article 8 - Non renseigné
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- Amendement n° 38 - GÉNÉRALISER LA CONNAISSANCE ET LA MAÎTRISE DES GESTES DE PREMIERS SECOURS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2549
- Date de dépôt : 01/06/2024
- Amendement de M. Peytavie, Mme Garin et Mme Rousseau - Article PREMIER - Rejeté
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- Amendement n° 2 - GÉNÉRALISER LA CONNAISSANCE ET LA MAÎTRISE DES GESTES DE PREMIERS SECOURS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2549
- Date de dépôt : 28/05/2024
- Amendement de Mme Petex, M. Bazin, Mme Anthoine, M. Ray, Mme D'Intorni, M. Jean-Pierre Vigier et M. Dubois - Article PREMIER - Non soutenu
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- Amendement n° 66 - GÉNÉRALISER LA CONNAISSANCE ET LA MAÎTRISE DES GESTES DE PREMIERS SECOURS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2549
- Date de dépôt : 04/06/2024
- Amendement de Mme Descamps, rapporteure - Article PREMIER - Adopté
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- Amendement n° 35 - GÉNÉRALISER LA CONNAISSANCE ET LA MAÎTRISE DES GESTES DE PREMIERS SECOURS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2549
- Date de dépôt : 01/06/2024
- Amendement de M. Peytavie, Mme Garin et Mme Rousseau - Article PREMIER - Adopté
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