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Question écrite n° 388 de M. François Cornut-Gentille: Date de dépôt : 03/07/2012; santé - épidémies - maladies vectorielles. lutte et prévention
N° 7 - Projet de loi autorisant la ratification de l'accord relatif aux pêches dans le sud de l'océan indien - Etude d'impact: Voir le dossier (Traités et conventions : accord relatif aux pêches dans le sud de l'océan indien)
N° 8 - Projet de loi autorisant la ratification de la convention de Hong Kong pour le recyclage sûr et écologiquement rationnel des navires - Etude d'impact: Voir le dossier (Traités et conventions : convention de Hong Kong pour le recyclage des navires)
N° 4526 - Proposition de résolution de M. Patrick Braouezec visant à créer une commission d'enquête sur la responsabilité de l'armée française suite au décès, en avril 2011, de 63 migrants en mer Méditerranée: Date de dépôt : 12/06/2012; Voir le dossier (Commission d'enquête sur la responsabilité de l'armée française suite au décès, en avril 2011, de 63 migrants en mer Méditerranée)
N° 4511 - Rapport d'information de Mme Arlette Grosskost déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2012: Date de dépôt : 15/05/2012; Voir le dossier (Activité de l'APCE au cours de la deuxième partie de la session ordinaire 2012)
N° 4507 - Rapport de M. Claude Birraux, établi au nom de cet office, sur les investissements d'avenir : un nouvel élan pour la recherche française (Compte rendu de l'audition publique du 17 janvier 2012 et de la présentation des conclusions, le 7 mars 2012): Date de dépôt : 02/05/2012; Voir le dossier (Investissements d'avenir : un nouvel élan pour la recherche française)
N° 4484 - Rapport de MM. Claude Birraux et Jean-Louis Touraine, établi au nom de cet office, sur les maladies monogéniques : état des lieux (compte rendu de l'audition publique du 7 juin 2011 et de la présentation des conclusions le 25 janvier 2012): Date de dépôt : 28/03/2012; Voir le dossier (Maladies monogéniques : état des lieux (compte rendu de l'audition publique du 7 juin 2011 et de la présentation des conclusions le 25 janvier 2012))
Question écrite n° 131299 de M. Rudy Salles: Date de dépôt : 27/03/2012; produits dangereux - mercure - amalgames dentaires. utilisation. conséquences. santé
N° 4469 - Rapport de MM. Alain Claeys et Jean-Sébastien Vialatte, établi au nom de cet office, sur l'impact et les enjeux des nouvelles technologies d'exploration et de thérapie du cerveau: Date de dépôt : 13/03/2012; Voir le dossier (Impact et enjeux des nouvelles technologies d'exploration et de thérapie du cerveau)
N° 4465 - Rapport d'information de M. Axel Poniatowski déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur le bilan d'activités de la commission des affaires étrangères sous la XIIIème législature (2007-2012): Date de dépôt : 07/03/2012; Voir le dossier (Bilan d'activités de la commission des affaires étrangères sous la XIIIème législature)