200021 résultats trouvés
- Question écrite n° 14197 de Mme Émilie Bonnivard
- Date de dépôt : 02/01/2024
- entreprises - Difficultés liées à l'utilisation du guichet unique de l'INPI - Difficultés liées à l'utilisation du guichet unique de l'INPI
- Question écrite n° 4601 de M. Tematai Le Gayic
- Date de dépôt : 10/01/2023
- outre-mer - Concours CEAPF agents de greffe en Polynésie - Concours CEAPF agents de greffe en Polynésie
- Question écrite n° 18510 de M. Didier Le Gac
- Date de dépôt : 11/06/2024
- énergie et carburants - Renforcement de la protection des consommateurs d'énergie - Renforcement de la protection des consommateurs d'énergie
- Question écrite n° 7823 de M. Thierry Frappé
- Date de dépôt : 09/05/2023
- impôts et taxes - Déclaration de propriété - Déclaration de propriété
- Question écrite n° 16994 de Mme Sandrine Dogor-Such
- Date de dépôt : 09/04/2024
- professions de santé - Revendications infirmiers libéraux - Revendications infirmiers libéraux
- Question écrite n° 7132 de Mme Marie-Christine Dalloz
- Date de dépôt : 11/04/2023
- impôts locaux - Taxe foncière pour les personnes vulnérables - Taxe foncière pour les personnes vulnérables
- Question écrite n° 12228 de M. Bertrand Petit
- Date de dépôt : 17/10/2023
- impôt sur le revenu - Imposition sur les sommes versées par les assureurs - Imposition sur les sommes versées par les assureurs
- Question écrite n° 1280 de M. Daniel Labaronne
- Date de dépôt : 13/09/2022
- transports routiers - Petits transporteurs et répercussion de la surcharge carburant - Petits transporteurs et répercussion de la surcharge carburant
- Question écrite n° 17488 de Mme Martine Etienne
- Date de dépôt : 30/04/2024
- pharmacie et médicaments - Pénurie de médicaments et fermetures d'officines - Pénurie de médicaments et fermetures d'officines
- Question écrite n° 1794 de M. Antoine Léaument
- Date de dépôt : 04/10/2022
- enseignement secondaire - En Essonne, 900 élèves sont sans affectation : quelle solution ? - En Essonne, 900 élèves sont sans affectation : quelle solution ?
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