Résultats de la recherche

200021 résultats trouvés

N° 4128 - Proposition de loi de M. Gérard Bapt visant à interdire le Di(2-ethylhexyl)phtalate (DEHP) dans les dispositifs médicaux: Date de dépôt : 22/12/2011; Voir le dossier (Interdire le Di(2-ethylhexyl)phtalate (DEHP) dans les dispositifs médicaux)
Question écrite n° 124868 de M. Michel Terrot: Date de dépôt : 20/12/2011; produits dangereux - mercure - amalgames dentaires. utilisation. conséquences. santé
N° 4098 - Rapport d'information de MM. Michel Heinrich et Régis Juanico déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de la performance des politiques sociales en Europe: Date de dépôt : 15/12/2011; Voir le dossier (Evaluation de la performance des politiques sociales en Europe)
N° 4097 tome II - Rapport, établi au nom de cet office, sur l'avenir de la filière nucléaire en France: Date de dépôt : 15/12/2011; Voir le dossier (Recherche, sciences et techniques : avenir de la filière nucléaire en France)
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des affaires économiques: Date de réunion : 14/12/2011
N° 4093 - Rapport de M. Jean-Jacques Guillet sur le projet de loi , adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification de l'accord de passation conjointe de marché en vue de la désignation par adjudication d'une instance de surveillance des enchères (n°4078): Date de dépôt : 14/12/2011; Voir le dossier (Union européenne : instance de surveillance des enchères (marché carbone))
N° 4092 - Rapport de M. Jean-Jacques Guillet sur le projet de loi , adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification de l'accord de passation conjointe de marché en vue de la désignation par adjudication de plates-formes d'enchères communes (n°4077): Date de dépôt : 14/12/2011; Voir le dossier (Union européenne : adjudication de plates-formes d'enchères communes (marché carbone))
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des affaires économiques: Date de réunion : 13/12/2011
N° 4070 - Rapport d'information de M. Jean Glavany déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la géopolitique de l'eau: Date de dépôt : 13/12/2011; Voir le dossier (Affaires étrangères : géopolitique de l'eau)
N° 4069 - Rapport d'information de MM. Gilbert Le Bris et Étienne Mourrut déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le dialogue social dans les armées: Date de dépôt : 13/12/2011; Voir le dossier (Defense : dialogue social dans les armées)