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Compte rendu de réunion n° 050 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 06/02/2013
  1. — Audition, conjointe avec la commission des finances, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur les coûts de l'opération Serval au Mali
Compte rendu de réunion n° 17 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 11/02/2015
  1. Audition de M. Claude Evin, directeur général de l'Agence régionale de santé (ARS) d'Île-de-France, ancien ministre, et de Mme Anne-Gaëlle Daniel, chargée de mission sur la périnatalité, l'interruption volontaire de grossesse (IVG) et la contraception à l'ARS, sur le projet de loi relatif à la santé (n° 2302).
Compte rendu de réunion n° 16 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 22/05/2014
  1. Auditions, ouvertes à la presse, sur « la mise en oeuvre des missions de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) » (Mme Martine Carrillon-Couvreur, rapporteure) :
  2. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des représentants de maisons départementales des personnes handicapées (MDPH) :
  3. M. Yannick Deimat, directeur-adjoint de la maison départementale des personnes handicapées (MDPH) du Finistère
  4. Mme Marie-Pierre Duchemin, directrice-adjointe de l'autonomie au conseil général de la Nièvre
  5. M. John Houldsworth, directeur-adjoint de la maison départementale des personnes handicapées de Seine-Saint-Denis
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 13/02/2014
  1. Table ronde avec les syndicats représentés au comité central d'entreprise d'EDF (CFDT, CGC, CGT, FO)
Compte rendu de réunion n° 022 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 28/11/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Rebelle, directeur général de Transitions, membre du comité de pilotage relatif au débat national sur la transition énergétique, président du conseil d'administration de l'association Planète Urgence, sur la transition écologique
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 44 - Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale
Date de réunion : 21/09/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'Environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, charge des transports, de la mer et de la pêche, et de M. Laurent Michel, directeur général de l'énergie et du climat.
Compte rendu de réunion n° 56 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 20/05/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 02/12/2015
  1. Audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères, de Mme Marie-Christine Saragosse, présidente-directrice générale de France Médias Monde, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de la société en 2014
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 070 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 19/02/2013
  1. Audition de M. Jérôme Cahuzac, ministre délégué chargé du Budget, sur les contentieux communautaires fiscaux
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 11/01/2017
  1. Examen pour avis de la proposition de loi portant adaptation du code minier au droit de l'environnement (Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure pour avis).
  2. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi relative au respect de l'animal en abattoir (n° 4312) (M. Olivier Falorni, rapporteur)