Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

200021 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 7 novembre 2011
Date de séance : 07/11/2011
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2012 (seconde partie) (suite) (n° 3775-II)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 4 novembre 2011
Date de séance : 04/11/2011
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2012 seconde partie (suite) (n° 3775-II)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 4 novembre 2011
Date de séance : 04/11/2011
  1. 1. Nomination d'un député en mission temporaire
  2. 2. Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) (n° 3775-II)
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 3 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 03/11/2011
  1. Auditions, ouvertes à la presse, sur la prévention sanitaire
  2. Mme Évelyne Baillon-Javon, directrice du pôle Prévention et promotion de la santé de l'agence régionale de santé de l'Île-de-France, et M. Laurent Chambaud, directeur de la santé publique, Mme Marie-Sophie Desaulle, directrice générale de l'agence régionale de santé des Pays de la Loire, et M. Christophe Duvaux, directeur général adjoint, chargé de la direction de la prévention et de la promotion de la santé, et Mme Zeina Mansour, directrice du comité régional d'éducation pour la santé Provence-Alpes-Côte d'Azur
  3. M. Stéphane Lévêque, président de la caisse primaire d'assurance maladie des Yvelines, et M. Patrick Negaret, directeur
  4. Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire générale des ministères chargés des affaires sociales
Compte rendu de réunion n° 25 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 27/10/2011
  1. Mission parlementaire sur la sécurité nucléaire et l'avenir de la filière nucléaire.
  2. Politiques de l'énergie en Europe : regards croisés
  3. Les politiques de l'énergie après Fukushima
  4. Les exemples de l'Allemagne et du Royaume-Uni
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 27/10/2011
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775) :
  2. Examen et vote sur les crédits des missions :
  3. Outre-mer (M. Claude Bartolone, Rapporteur spécial)
  4. Médias, livre et industries culturelles ; sur les comptes spéciaux Gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien, Avances à l'audiovisuel public (M. Patrice Martin-Lalande, Rapporteur spécial)
  5. Recherche et enseignement supérieur : Enseignement supérieur et vie étudiante (M. Laurent Hénart, Rapporteur spécial)
  6. Aide publique au développement ; sur les comptes spéciaux Prêts à des États étrangers, Engagements en faveur de la forêt dans le cadre de la lutte contre le changement climatique (M. Henri Emmanuelli, Rapporteur spécial)
  7. Travail et emploi
  8. Politiques du travail et de l'emploi, et sur l'article 62, rattaché (Mme Chantal Brunel, Rapporteure spéciale)
  9. Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi ; sur le compte spécial Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage, et sur l'article 63, rattaché (M. Christian Eckert, Rapporteur spécial)
  10. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 26/10/2011
  1. Projet de loi de finances pour 2012 :
  2. Examen pour avis des crédits de la mission Travail et emploi (et articles 62 et 63) :
  3. • Emploi (M. Arnaud Richard, rapporteur pour avis)
  4. • Travail (M. Francis Vercamer, rapporteur pour avis)
  5. Amendements examinés par la commission
  6. Présences en réunion
N° 3880 - Rapport d'information de MM. Christophe Bouillon et Michel Havard déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la gestion durable des matières premières minérales
Date de dépôt : 26/10/2011
Voir le dossier (Gestion durable des matières premières minérales)
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 25 octobre 2011
Date de séance : 25/10/2011
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Projet de loi de finances pour 2012 - première partie (vote solennel) (n° 3775 - I)
  3. 3. Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (C.M.P.) (n° 3872)
  4. 4. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (n° 3790)
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 3867 - Proposition de résolution européenne de M. Jean-Pierre Brard relative à la mise en place d'un Fonds européen de développement social, solidaire et écologique
Date de dépôt : 19/10/2011
Voir le dossier (Environnement : mise en place d'un Fonds européen de développement social, solidaire et écologique)