200021 résultats trouvés
- Question écrite n° 13473 de Mme Eva Sas
- Date de dépôt : 05/12/2023
- jeunes - Précarité chez les jeunes majeurs et dispositifs « pack autonomie » - Précarité chez les jeunes majeurs et dispositifs « pack autonomie »
- Question orale sans débat n° 559 de M. Xavier Roseren
- Date de dépôt : 06/02/2024
- transports ferroviaires - Retard travaux modernisation ligne ferroviaire St-Gervais / La Roche-sur-Foron - Retard travaux modernisation ligne ferroviaire St-Gervais / La Roche-sur-Foron
- Question écrite n° 17574 de Mme Murielle Lepvraud
- Date de dépôt : 07/05/2024
- dépendance - Situation financière des Ehpad et loi de programmation sur le Grand âge - Situation financière des Ehpad et loi de programmation sur le Grand âge
- Question écrite n° 8868 de M. Frédéric Boccaletti
- Date de dépôt : 13/06/2023
- étrangers - Exécution des obligations de quitter le territoire français - Exécution des obligations de quitter le territoire français
- Question écrite n° 10026 de M. Jean-Marie Fiévet
- Date de dépôt : 11/07/2023
- transports routiers - Modalités de transport routier en lien avec la pratique du « platooning » - Modalités de transport routier en lien avec la pratique du « platooning »
- Question orale sans débat n° 366 de M. Pierre Dharréville
- Date de dépôt : 06/06/2023
- sécurité des biens et des personnes - Dispositions du plan de prévention des risques technologiques - Dispositions du plan de prévention des risques technologiques
- Question écrite n° 17594 de M. Mathieu Lefèvre
- Date de dépôt : 07/05/2024
- établissements de santé - Délai de notification des tarifs hospitaliers - Délai de notification des tarifs hospitaliers
- Question au Gouvernement n° 209 de M. David Amiel
- Date de dépôt : 26/10/2022
- impôts et taxes - CONTRIBUTION EXCEPTIONNELLE DES ÉNERGÉTICIENS - CONTRIBUTION EXCEPTIONNELLE DES ÉNERGÉTICIENS
- Question écrite n° 14326 de Mme Émilie Bonnivard
- Date de dépôt : 16/01/2024
- énergie et carburants - Baisse des aides au bois énergie - Baisse des aides au bois énergie
- Question écrite n° 8143 de M. Philippe Juvin
- Date de dépôt : 23/05/2023
- assurance maladie maternité - Réforme des autorisations et des tarifs de la dialyse - Réforme des autorisations et des tarifs de la dialyse
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