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- N° 3716 - Rapport de M. Claude Birraux, établi au nom de cet office, sur les enjeux des métaux stratégiques : le cas des terres rares
- Date de dépôt : 23/08/2011
- Voir le dossier (Energie : enjeux des métaux stratégiques, le cas des terres rares)
- Question écrite n° 116436 de M. Paul Salen
- Date de dépôt : 09/08/2011
- impôt sur le revenu - politique fiscale - réforme. perspectives
- Question écrite n° 116121 de M. Jean-Marc Ayrault
- Date de dépôt : 02/08/2011
- politique extérieure - coopération militaire - accords franco-britanniques. contenu
- N° 3714 - Projet de loi relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé - Etude d'impact
- Voir le dossier (Questions sociales et santé : renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé)
- Question écrite n° 115389 de M. Patrick Lebreton
- Date de dépôt : 26/07/2011
- matières premières - prix - produits agricoles. contrôle
- Question écrite n° 115386 de M. Patrick Lebreton
- Date de dépôt : 26/07/2011
- matières premières - prix - produits agricoles. contrôle
- Question écrite n° 115388 de M. Patrick Lebreton
- Date de dépôt : 26/07/2011
- matières premières - prix - produits agricoles. contrôle
- Question écrite n° 115387 de M. Patrick Lebreton
- Date de dépôt : 26/07/2011
- matières premières - prix - produits agricoles. contrôle
- Question écrite n° 115390 de M. Patrick Lebreton
- Date de dépôt : 26/07/2011
- matières premières - prix - produits agricoles. contrôle
- Question écrite n° 114509 de M. Dominique Dord
- Date de dépôt : 19/07/2011
- déchets, pollution et nuisances - décharges sauvages - zones transfrontalières
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