200021 résultats trouvés
- Question écrite n° 2107 de M. Laurent Jacobelli
- Date de dépôt : 11/10/2022
- lieux de privation de liberté - Pourcentage de détenus d'origine étrangère au sein de la prison de Metz - Pourcentage de détenus d'origine étrangère au sein de la prison de Metz
- Question écrite n° 9484 de M. Sébastien Chenu
- Date de dépôt : 27/06/2023
- transports ferroviaires - Suppression des facilités de circulation des agents de la SNCF - Suppression des facilités de circulation des agents de la SNCF
- Question écrite n° 10269 de M. Nicolas Ray
- Date de dépôt : 25/07/2023
- agriculture - Simplification des critères d'attribution de l'ICHN - Simplification des critères d'attribution de l'ICHN
- Question écrite n° 11356 de Mme Christelle Petex
- Date de dépôt : 19/09/2023
- énergie et carburants - Hausse des coûts du gaz et de l'électricité - Hausse des coûts du gaz et de l'électricité
- Question écrite n° 4052 de Mme Caroline Janvier
- Date de dépôt : 13/12/2022
- personnes handicapées - Accès aux chiens guides d'aveugle dans les établissements recevant du public - Accès aux chiens guides d'aveugle dans les établissements recevant du public
- Question écrite n° 16998 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 09/04/2024
- propriété intellectuelle - Demande d'indication géographique pour le Morta - Demande d'indication géographique pour le Morta
- Question écrite n° 11999 de Mme Agnès Carel
- Date de dépôt : 10/10/2023
- enfants - Site internet « Rencontres-ados » - Site internet « Rencontres-ados »
- Question orale sans débat n° 795 de Mme Christine Engrand
- Date de dépôt : 21/05/2024
- professions et activités sociales - Réformer et revaloriser l'accueil familial - Réformer et revaloriser l'accueil familial
- Question au Gouvernement n° 1717 de M. Florian Chauche
- Date de dépôt : 27/03/2024
- politique extérieure - Cessez-le-feu à Gaza - Cessez-le-feu à Gaza
- Question écrite n° 2115 de M. Jean-Hugues Ratenon
- Date de dépôt : 11/10/2022
- outre-mer - Application de la LOPPSI 2 à La Réunion - Application de la LOPPSI 2 à La Réunion
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