200021 résultats trouvés
- Question écrite n° 12463 de M. Éric Poulliat
- Date de dépôt : 24/10/2023
- urbanisme - Gestion de l'évolution réglementaire des groupes d'habitation - Gestion de l'évolution réglementaire des groupes d'habitation
- Question orale sans débat n° 268 de Mme Sabrina Sebaihi
- Date de dépôt : 04/04/2023
- sports - JOP 2024 : naming « Paris La Défense Arena » - JOP 2024 : naming « Paris La Défense Arena »
- Question écrite n° 11390 de Mme Stéphanie Kochert
- Date de dépôt : 19/09/2023
- fonction publique hospitalière - Conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire (NBI) - Conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire (NBI)
- Question écrite n° 8813 de M. Damien Maudet
- Date de dépôt : 13/06/2023
- discriminations - Pérennisation du financement aux centres LGBTI+ - Pérennisation du financement aux centres LGBTI+
- Question écrite n° 3369 de M. Aurélien Pradié
- Date de dépôt : 22/11/2022
- médecine - Prescription des aides auditives par les médecins généralistes - Prescription des aides auditives par les médecins généralistes
- Question écrite n° 5490 de M. Nicolas Dragon
- Date de dépôt : 14/02/2023
- enseignement supérieur - Absence d'offre de masters - Absence d'offre de masters
- Question écrite n° 14787 de M. Xavier Roseren
- Date de dépôt : 06/02/2024
- agriculture - Consommation masquée des terres agricoles - Consommation masquée des terres agricoles
- Question écrite n° 16449 de Mme Maud Petit
- Date de dépôt : 26/03/2024
- collectivités territoriales - Concertation des élus locaux sur les projets d'État - Concertation des élus locaux sur les projets d'État
- Question écrite n° 12034 de Mme Justine Gruet
- Date de dépôt : 10/10/2023
- gens du voyage - Élus locaux face à l'installation illégale des gens du voyage - Élus locaux face à l'installation illégale des gens du voyage
- Question écrite n° 11012 de M. Florian Chauche
- Date de dépôt : 29/08/2023
- sécurité des biens et des personnes - Rapport sur les aides aux entreprises qui emploient des SPV - Rapport sur les aides aux entreprises qui emploient des SPV
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