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Question écrite n° 110786 de M. Hervé Féron
Date de dépôt : 14/06/2011
consommation - sécurité alimentaire - bactérie escherichia coli. conséquences
Compte rendu de réunion n° 16 - Mission d'information sur la compétitivité de l'économie française et le financement de la protection sociale
Date de réunion : 08/06/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-François Dehecq, vice-président de la Conférence nationale de l'industrie, M. Yvon Jacob, ambassadeur de l'industrie auprès de l'Union européenne, et M. Jean-Claude Volot, médiateur des relations interentreprises industrielles et de la sous-traitance
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Gattaz, président du directoire de Radiall, président du Groupe des fédérations industrielles (GFI), président de la Fédération des industries électroniques, électriques et de communication (FIEEC)
  3. Présences en réunion
N° 3517 - Rapport d'information de MM. François-Michel Gonnot et Philippe Martin (Gers) déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les gaz et huile de schiste
Date de dépôt : 08/06/2011
Voir le dossier (Gaz et huile de schiste)
Compte rendu de réunion n° 41 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 01/06/2011
  1. Audition de M. Patrick Pailloux, directeur général de l'Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information (ANSSI)
Compte rendu de réunion n° 207 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 31/05/2011
  1. I. Examen du rapport de M. Philippe Armand Martin et de Mme Catherine Quéré sur la proposition de résolution européenne no 3451, relative au régime des droits de plantation de vigne, déposée par Mme Catherine Quéré, M. Serge Poignant et les membres des groupes UMP, SRC et NC
  2. II. Examen, au titre de la subsidiarité, sur le rapport de Mme Pascale Gruny, de la proposition de directive modifiant la directive 2003/96/CE restructurant le cadre communautaire de taxation des produits énergétiques et de l'électricité (E 6212)
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
  4. IV. Nomination de rapporteurs
N° 3468 - Rapport de M. Pierre-Alain Muet sur la proposition de résolution européenne de MM. Jean-Marc Ayrault, Pierre-Alain Muet, Christophe Caresche, Marc Goua, Henri Emmanuelli et Christian Eckert relative à l'introduction d'une taxe sur les transactions financières en Europe (n°3439)
Date de dépôt : 31/05/2011
Voir le dossier (Union européenne : introduction d'une taxe sur les transactions financières en Europe)
Question écrite n° 109925 de M. Michel Bouvard
Date de dépôt : 31/05/2011
ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances de réflexion. bilan et perspectives
Compte rendu de réunion n° 16 - Mission d'information commune avec le Sénat sur les toxicomanies
Date de réunion : 25/05/2011
  1. 2
  2. 12
  3. 18
  4. 26
Compte rendu de réunion n° 14 - Mission d'information sur la compétitivité de l'économie française et le financement de la protection sociale
Date de réunion : 25/05/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Claude Mailly, secrétaire général de Force ouvrière (FO), et M. Pascal Pavageau, secrétaire confédéral chargé du secteur économique
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Van Craeynest, président de la Confédération française de l'encadrement Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
  3. Audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Voisin, président de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), et M. Joseph Thouvenel, secrétaire général adjoint
  4. Présences en réunion
N° 3463 - Rapport de Mme Aurélie Filippetti et M. Jean-François Lamour déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la mise en application de la loi n°2010-476 du 12 mai 2010 relative à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne
Date de dépôt : 25/05/2011
Voir le dossier (Société : mise en application de la loi n°2010-476 relative à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne)