Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

200022 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

N° 3463 - Rapport de Mme Aurélie Filippetti et M. Jean-François Lamour déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la mise en application de la loi n°2010-476 du 12 mai 2010 relative à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne
Date de dépôt : 25/05/2011
Voir le dossier (Société : mise en application de la loi n°2010-476 relative à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne)
N° 3457 - Rapport d'information de M. Guy Lefrand déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les risques psychosociaux au travail
Date de dépôt : 25/05/2011
Voir le dossier (Travail : risques psychosociaux au travail)
Compte rendu de réunion n° 16 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 24/05/2011
  1. Mission parlementaire sur la sécurité nucléaire et l'avenir de la filière nucléaire.
  2. Audition, ouverte à la presse, sur les protections des réacteurs nucléaires
  3. Introduction de M. Claude Birraux
  4. Les mécanismes de défense en profondeur
  5. Avancées et recherches en matière de protection des réacteurs
Compte rendu de réunion n° 203 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 18/05/2011
  1. Réunion conjointe avec les membres français du Parlement européen et la Commission des affaires européennes du Sénat
Compte rendu de réunion n° 69 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 18/05/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Hervé Gaymard, président du conseil d'administration de l'Office national des forêts et de M. Pascal Viné, directeur général de l'Office national des forêts.
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission d'enquête sur la situation de l'industrie ferroviaire française : production de matériels roulants voyageurs et frets
Date de réunion : 17/05/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Éric Besson, ministre auprès de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, et de M. Thierry Mariani, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports.
Question écrite n° 108680 de M. Philippe Nauche
Date de dépôt : 17/05/2011
mer et littoral - développement durable - perspectives
Question écrite n° 108429 de M. René Dosière
Date de dépôt : 17/05/2011
défense - armée de l'air - membres du Gouvernement. déplacements. coût. statistiques
Question écrite n° 108679 de M. Francis Saint-Léger
Date de dépôt : 17/05/2011
matières premières - prix - spéculation. lutte et prévention
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 12 mai 2011
Date de séance : 12/05/2011
  1. 1. Débat sur la formation et l'emploi des jeunes
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance