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- N° 3334 - Rapport d'information de M. Guy Geoffroy déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la prostitution en France
- Date de dépôt : 13/04/2011
- Voir le dossier (Conclusion des travaux d'une mission d'information sur la prostitution en France)
- Question écrite n° 105283 de M. Bernard Brochand
- Date de dépôt : 12/04/2011
- télécommunications - Internet - escroqueries. lutte et prévention
- Compte rendu de réunion n° 3 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 06/04/2011
- Audition conjointe, ouverte à la presse, sur l'affrètement stratégique aérien et naval :
- du général Philippe Carpentier, responsable du Centre multimodal de transport de Villacoublay,
- du général Patrick Huguet, responsable du projet d'affrètement de navires rouliers à l'état-major des armées,
- du colonel Laurent Chaput, responsable du projet d'affrètement maritime et aérien opérationnel,
- du colonel Jean Rondel, officier de cohérence opérationnelle à l'état-major des armées pour le domaine Projection Mobilité Soutien,
- du général Guy Girier, sous-chef plan programme à l'état-major de l'armée de l'air pour la location avec option d'achat des A340,
- du colonel Jean-Jacques Chevalier, chef du bureau de la division expertise, sur les externalisations dans le domaine de la défense
- N° 3313 - Rapport d'information de Mme Geneviève Gaillard déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, en conclusion des travaux d'une mission d'information relative aux enjeux et aux outils d'une politique intégrée de conservation et de reconquête de la biodiversité
- Date de dépôt : 06/04/2011
- Voir le dossier (Enjeux et outils d'une politique intégrée de conservation et de reconquête de la biodiversité)
- N° 3319 - Rapport d'information de M. Philippe Gosselin et Mme George Pau-Langevin déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, en conclusion des travaux d'une mission d'information en vue d'améliorer l'accès au droit et à la justice
- Date de dépôt : 06/04/2011
- Voir le dossier (Conclusion des travaux d'une mission d'information en vue d'améliorer l'accès au droit et à la justice)
- N° 3306 - Rapport de M. Yvan Lachaud sur la proposition de loi de M. Yvan Lachaud et plusieurs de ses collègues visant à interdire l'utilisation des phtalates, des parabènes et des alkylphénols (2738)
- Date de dépôt : 05/04/2011
- Voir le dossier (Santé : interdiction de l'utilisation des phtalates, des parabènes et des alkylphénols)
- N° 3307 - Rapport d'information de M. Jean Proriol déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la sécurité et le financement des réseaux de distribution d'électricité
- Date de dépôt : 05/04/2011
- Voir le dossier (Sécurité et financement des réseaux de distribution d'électricité)
- Question écrite n° 104383 de M. Jean-Paul Dupré
- Date de dépôt : 05/04/2011
- politique extérieure - environnement - déforestation. lutte et prévention
- Compte rendu de réunion n° 58 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 30/03/2011
- Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, de M. Éric Besson, ministre auprès de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, sur les suites de l'accident de Fukushima.
- Compte rendu de réunion n° 40 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 30/03/2011
- Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires économiques, de M. Eric Besson, ministre auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, sur les suites de l'accident de Fukushima
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