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Compte rendu de réunion n° 045 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 30/01/2013
  1. — Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, pour un point hebdomadaire sur l'opération Serval au Mali
Compte rendu de réunion n° 010 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 21/11/2012
  1. Nomination de rapporteurs sur la saisine de la Commission des affaires économiques du Sénat relative aux « techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures de schiste » 2
  2. Désignation de deux représentants au comité d'orientation des recherches de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) 3
  3. Audition de M. Jean-François Bach, secrétaire perpétuel de l'Académie des sciences, sur les critiques émises par l'Académie à l'encontre de l'Agence nationale d'évaluation de l'enseignement supérieur et de la recherche 3
  4. Audition de M. Didier Houssin, président de l'AERES 7
Compte rendu de réunion n° 0007 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 10/10/2012
  1. I. Audition de M. Philippe Étienne, Ambassadeur, Représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne.
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 27/04/2016
  1. Audition de M. Bruno Foucher, président exécutif de l'Institut français
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 22/03/2016
  1. Information relative à la Commission
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 48 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 07/04/2015
  1. Audition de M. Stéphane Richard, président-directeur général d'Orange
Compte rendu de réunion n° 003 - Commission d'enquête sur les conditions de la privatisation de la SNCM
Date de réunion : 31/01/2013
  1. Auditions, ouvertes à la presse, de
  2. Mme Naïma Charaï, présidente du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (ACSé)
  3. M. Luc Derepas, secrétaire général à l'immigration et à l'intégration (SGII), et de M. Michel Aubouin, directeur de l'accueil, de l'intégration et de la citoyenneté (DAIC) au ministère de l'intérieur 11
  4. M. Philippe Didier-Courbin, adjoint à la directrice générale de la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS), chef du service des politiques sociales et médico-sociales au ministère des affaires sociales et de la santé 21
  5. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 101 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 11/09/2013
  1. Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière (n° 1293) (M. Yann Galut, rapporteur)
  2. Examen du projet de loi organique adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif au procureur de la République financier et qui a fait l'objet d'un vote de rejet, par le Sénat (n° 1294) (M. Yann Galut, rapporteur)
  3. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 60 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 27/05/2015
  1. Audition de M. Patrick Drahi, président-directeur général d'Altice (principal actionnaire de Numéricable)
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 07/11/2012
  1. I. Communication de la présidente Danielle Auroi sur la réglementation européenne relative aux organismes génétiquement modifiés
  2. II. Communication de Mme Annick Girardin, M. Gilles Savary et M. Didier Quentin sur la proposition de règlement refondant les règles communes en ce qui concerne l'attribution des créneaux horaires dans les aéroports de l'Union et le projet de règlement sur les services d'assistance en escale dans les aéroports de l'Union (COM (2011) 827 E 6915)
  3. III. Communication de Mmes Marie-Louise Fort et Axelle Lemaire sur la réunion de la COSAC à Chypre les 15 et 16 octobre 2012
  4. IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
  5. V. Nomination de rapporteurs