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Compte rendu de réunion n° 56 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 15/02/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Alain Pichon, Président de formation interchambres à la Cour des comptes, de M. Cyrille Pierre, Directeur-adjoint de l'économie globale et des stratégies du développement au ministère des Affaires étrangères et européennes, et de M. Philippe Douste-Blazy, Président du conseil d'administration d'UNITAID, sur un rapport d'enquête demandé à la Cour des comptes, en application du 2° de l'article 58 de la LOLF, concernant la taxe sur les billets d'avion et l'utilisation de ses recettes
  2. Présences en réunion 12
Question écrite n° 100192 de M. Jean-Christophe Lagarde
Date de dépôt : 15/02/2011
politique extérieure - Afghanistan - intervention de l'OTAN. participation française
Question écrite n° 100176 de M. Jean-Claude Flory
Date de dépôt : 15/02/2011
pharmacie et médicaments - médicaments - antalgiques. alternatives
Question au Gouvernement n° 2965 de M. Bernard Cazeneuve
Date de dépôt : 10/02/2011
énergie et carburants - Areva - recapitalisation. modalités
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 09/02/2011
  1. Examen de la proposition de loi relative à la neutralité de l'internet (n° 3061) (M. Christian Paul, rapporteur)
  2. Examen de la proposition de loi tendant à rendre obligatoire l'étiquetage nutritionnel (n° 3060) (M. Jean-Louis Touraine, rapporteur)
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 9 février 2011
Date de séance : 09/02/2011
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Simplification du droit (Vote solennel) (n° 3112)
  3. 3. Bioéthique (suite) (n° 3111)
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 3156 - Rapport de M. Jean-Louis Touraine sur la proposition de loi de MM. Jean-Louis Touraine, François Brottes et Jean-Marc Ayrault et plusieurs de leurs collègues tendant à rendre obligatoire l'étiquetage nutritionnel (3060)
Date de dépôt : 09/02/2011
Voir le dossier (Santé : obligation d'étiquetage nutritionnel)
Compte rendu de réunion n° 4 - Mission d'information commune avec le Sénat sur les toxicomanies
Date de réunion : 02/02/2011
  1. 2
  2. 20
  3. 27
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 02/02/2011
  1. En application de l'article 13 de la Constitution, audition, ouverte à la presse, de M. Philippe de Ladoucette, dont la nomination en qualité de président de la Commission de Régulation de l'Énergie (CRE) est envisagée par le Président de la République.
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu intégral de la séance du mercredi 2 février 2011
Date de séance : 02/02/2011
  1. 1. Déclaration de M. le président
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Prestation de serment d'un juge suppléant élu à la Cour de justice de la République
  4. 4. Modification de l'ordre du jour
  5. 5. Débat sur l'OTAN et les orientations données aux forces armées françaises
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance